RD 58 – Meyreuil – Dégâts au domaine public routier départemental – Acceptation de la proposition d’indemnité de la société SOBECA

Commune de Graveson – Création d’un terrain de futsall couvert et éclairé – Aide exceptionnelle à l’investissement année 2016

Commune d’Eyguières – Réfection de chemins ruraux suite aux intempéries du 3 octobre 2015 – Aide exceptionnelle à l’investissement 2016

Avenant n°1 liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’Association Handicap Entreprise Défi Action (HEDA)

Convention avec l’UGAP pour la fourniture et l’acheminement en gaz de ville du 15 février 2016 – Rattachement de tous les sites reliés au gaz.

Action d’encadrement socio-professionnel et aide au démarrage au sein de Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Pain et Partage Marseille

Actions d’encadrement socio-professionnel au sein de Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’organisme Quartier Maro

Action « Santé Mentale » : poursuite et renforcement de l’équipe mobile de liaison psychiatrie-précarité : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Centre Hospitalier Edouard Toulouse à Marseille

Convention pour l’accès aux soins des bénéficiaires du RSA dans le domaine de la santé mentale liant le Département des Bouches-du-Rhône avec le Centre Hospitalier d’Arles

Avenant n°3 à la convention 2014-2016 entre le Département des Bouches-du-Rhône et l’Association Accueil de Jour Marceau Consolat (ADJ Marceau)

Convention relative à l’accès aux soins des bénéficiaires du RSA dans le domaine de la santé mentale liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille

Convention relative à l’utilisation de locaux scolaires – Collège Louise Michel à Marseille.

1) Soutien de la Vie Associative – Fonctionnement – 2ème répartition 2016 2) Soutien aux Médias Associatifs – Fonctionnement – 2ème répartition 2016 3) Soutien de la Vie Associative – Investissement – 1ère répartition 2016.

Demandes de subventions départementales formulées par des associations ou organismes à caractère éducatif au titre de l’année 2016- 1ère répartition

Demandes de subventions départementales d’investissement au titre de l’année 2016, formulées par des associations de sports et de loisirs : 2ème répartition

Convention relative à l’utilisation de locaux scolaires – Collège Vincent Van Gogh à Arles.

Construction par la SOGIMA de la résidence sociale « Emmaüs » de Cabriès

Rencontres de l’Orme 2016 – Subvention au Réseau Canopé de l’Académie d’Aix-Marseille

Avenant n° 1 à la convention 2016 liant le Département des Bouches-du-Rhône et les « Lieux d’accueil » associatifs relative à la mission d’accueil et d’accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l’obligation de contractualisation

Conventions de délégation d’organisation des transports scolaires

Centres Sociaux – Année 2016 – 2ème répartition des subventions de fonctionnement.

Convention de mécénat entre le Conseil départemental et le Fonds Kheops pour l?archéologie dans le cadre d?une exposition temporaire au Musée départemental Arles antique et adoption d?un modèle-type de convention de mécénat

Avis du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône sur le projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics du Var.

RD6 – Trets – Convention d’occupation temporaire du domaine privé départemental pour l’aménagement de la ZAC de la Burlière

Convention entre le Département et le musée du Louvre pour l?exposition « Savoir et pouvoir sous Ramsès II, Khâemouaset, le prince archéologue » au Musée départemental Arles antique

RD 268 – Fos-sur-Mer – Accès au projet Innovex – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (Etudes)

Etude prospective des effectifs collégiens réalisée par l’INSEE – Signature de convention

Avenant n°1 à la convention de coopération 2015-2017 entre le Département des Bouches-du-Rhône et Pôle Emploi

Convention relative à la mise en place de mesures alternatives aux poursuites pénales des infractions en matière de sécurité sanitaire des aliments entre le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Laboratoire Départemental d?Analyses et le Tribunal de Grande Instance de Marseille

Délégation : Ressources naturelles et risques environnementaux. Protection de la ressource en eau et prévention des risques environnementaux Subventions aux associations – Seconde répartition 2016.