N° dossier : 38073

Date : 27/05/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21

Référent : M GENZANA

Objet :

Avis du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône sur le projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics du Var.

Documents :