Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38064 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Contribution financière du Département au programme d’actions 2016 de l’Etablissement Public Euroméditerranée
38063 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession d’un immeuble à usage de bureaux sis 35 rue du Docteur Fanton à Arles (13200) au profit de la société F.L Holding
38062 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mandat spécial. Colloque Territoires et Réseaux d’Initiative Publique (TRIP) – Edition printemps 2016 les 5 et 6 Avril 2016 à Paris
38060 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Soutien aux actions de sensibilisation à l’Europe – 2ème répartition –
38059 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Collège Château Forbin à Marseille – Transformation des ateliers de la SEGPA et aménagement du parking professeurs : validation de l’avant projet définitif
38058 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Participation départementale aux deux dernières années des dispositifs d’OPAH du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et financement des équipes opérationnelles des OPAH et PIG engagés sur le territoire départemental
38057 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Bâtiments départementaux	M. PONS	Délégations Chasse – Pêche – Forêt – Subventions aux associations – Première répartition 2016
38056 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Information de la Commission Permanente en matière de lancement de marchés publics au titre de la délégation de compétence accordée par l’Assemblée Départementale.
38055 Détail >>	30/06/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Compte-rendu des décisions prises par l?exécutif en matière de marchés publics au titre de la délégation de compétence accordée par l?Assemblée Départementale.
38053 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Programme 2016 d’intervention des Forestiers Sapeurs – Convention type pour la réalisation des opérations-pilotes de débroussaillement au bénéfice des communes et A.S.L
38052 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Ressources naturelles et risques environnementaux. Protection de la ressource en eau – Subventions aux associations – Première répartition 2016.
38051 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2016 – Modification des critères et 1ère répartition
38050 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Avenant n° 2 à la convention d’occupation en date du 12 novembre 1997 passée entre le Département et l’Entraide Solidarité 13.
38049 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Modalités techniques et financières n°2 – Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles
38048 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions à la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour son programme de développement 2016
38046 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de PLU de Saint-Andiol arrêté le 11 février 2016
38045 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Réseau de testage des performances du cheptel apicole – Année 2016
38042 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Protection des végétaux : programme de lutte contre « le feu bactérien » conduit par le GRCETA Basse Durance – Année 2016
38041 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Culture	Mme BERNASCONI	Achats de places de spectacle
38040 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine « ZUS Centre Nord » : 2ème répartition des crédits pour 2016.
38039 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Allègement des cartables. Dotations aux collèges
38038 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Caducité de subventions départementales (2001 et 2003) et régularisations techniques et financières
38036 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la réhabilitation de 717 logements à Vitrolles, Rognac et Istres par l’OPH 13 Habitat
38035 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Soutien au Groupement Oléicole des Bouches-du-Rhône – FDCIVAM 13 – Année 2016
38034 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Sports		Achat de prestations dans le cadre de quatre manifestations sportives.
38032 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	PRU Flamants-Iris : aide départementale à la construction de 13 logements locatifs sociaux par l’OPH 13 Habitat à Septèmes-les-Vallons
38031 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Maison Sainte-Victoire – Convention de mise à disposition de l’espace restauration
38030 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Promotion économique : subventions à diverses structures
38028 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	2ème répartition de l’enveloppe Congrès
38027 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Transfert de subventions d’aides aux communes et à leurs groupements vers la Métropole Aix-Marseille-Provence et caducité de subventions départementales