Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38134 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune du Tholonet – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015 / 2018 – Tranche 2016
38133 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 14 – Aix-en-Provence, quartier de Puyricard – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental pour l’aménagement d’un carrefour de type « tourne-à-gauche »
38132 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 59 – Aix-en-Provence – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental avec la Commune d’Aix-en-Provence et la SPLA « Pays d’Aix Territoires » pour la réalisation des accès au futur Palais des sports
38131 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges du Département
38130 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Dénomination du collège public de Châteaurenard
38129 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Partenariat avec la Fondation du Camp des Milles
38128 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Orientation scolaire – Partenariat avec l’ONISEP
38127 Détail >>	27/05/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subvention allouée à l’association A.D.E.J – Exercice 2016
38126 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Convention de partenariat entre l?Ordre Régional PACA Corse des Pharmaciens et le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
38125 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux équipements de vidéoprotection – 1ère répartition – Année 2016
38124 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession de l’immeuble situé à l’angle du Bd Bernex et de l’avenue Elsa Triolet 13008 Marseille. Intégration d’une faculté de substitution et d’une clause de revalorisation du prix.
38123 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – 2ème répartition – Année 2016
38122 Détail >>	27/05/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Opérations préalables à la clôture d’autorisation de programme
38121 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’investissement pour les collèges publics du Département.
38120 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Simiane-Collongue – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2016
38118 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse
38115 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour des collèges publics.
38114 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Sénas – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2016
38113 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD268 Fos-sur-Mer – Giratoire des Bannes. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études)
38112 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Convention d’adhésion des communes au dispositif de téléassistance « Quiétude 13 »
38111 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhône. Liste complémentaire à la programmation des cessions 2016-2018, des biens immobiliers hors domaine routier.
38110 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Eyguières – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014/2018 – Tranche 2016
38109 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Jeunesse	Mme BRUNET	Achat de prestations dans le cadre d?une manifestation jeunesse
38108 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Politique publique « Environnement, Développement Durable, Energies Renouvelables et Agenda 21 » – 1ère répartition – Subventions aux associations
38107 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	IPC Institut Paoli-Calmettes : participation financière du Département pour la prévention des cancers pour 2016
38106 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Arcades : participation financière du Département pour le dépistage des cancers du sein – année 2016
38105 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Soutien Animation Seniors – Subventions de Fonctionnement – Exercice 2016 – 2ème répartition
38104 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Subventions d’investissement Culture Caducités – Rapport n°2
38102 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations Enfance Investissement – Caducité des subventions octroyées en 2009 et entre 2011 et 2012
38101 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Orgon – Travaux de voirie – Aide Exceptionnelle à l’Investissement 2016