Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38171 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Allauch – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2016 Modification du contrat départemental 2009/2011 passé avec la commune d’Allauch
38170 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n°1 à la convention de gestion 2016-2018 du Revenu de Solidarité Active passée entre le Département et la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
38169 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Alpilles. Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2013/2015 – Tranche 2015
38167 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Participation exceptionnelle au projet de réhabilitation du foyer « Le Forum » à Aix-en-Provence
38166 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Graveson – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2016
38165 Détail >>	27/05/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Appel à projets 2016 mode d’accueil petite enfance – 1ère répartition.
38163 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de modification de garantie d’emprunt – Association « L’Arche à Marseille ». Opération : délocalisation/reconstruction du Foyer de vie situé au 59, avenue de Saint Just vers le site du 178, avenue des Chutes Lavie à Marseille 13ème
38162 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Phocéenne d’Habitations. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 10 logements collectifs locatifs sociaux dénommés « Horizon Sainte-Victoire » et situés Traverse des Mûriers sur la commune de Meyreuil.
38161 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Immobilière Méditerranée. Opération : acquisition en V.E.F.A de 103 logements collectifs locatifs sociaux dénommés « Les Docks Libres II » et situés rue Edouard Crémieux à Marseille 3ème.
38160 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Prix Départemental Pour la Recherche en Provence – Organisation de la première édition
38158 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Néolia. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 31 logements collectifs locatifs sociaux situés au 170, avenue Corot à Marseille 14ème.
38157 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Caducité des subventions d’investissement aux centres sociaux de 2002 à 2011
38156 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subventions d’équipement aux associations intervenant en faveur des Personnes Handicapées – 1ère répartition – Exercice 2016
38155 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM FDI Habitat. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 2 logements collectifs locatifs sociaux (1 PLUS, 1 PLAI) dénommés « Le Jardin des Alpilles » et situés au 8, Clos Saint-Antoine sur la commune de Tarascon.
38154 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subventions au bénéfice d’opérateurs pour la mise en oeuvre en 2016 de mesures d’accompagnement social lié au logement (ASELL) dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
38153 Détail >>	30/06/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Bilan des autorisations d’occupation temporaire des locaux et des domaines départementaux en 2015
38152 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions aux associations et organismes à vocation agricole dans le cadre de l’aide au fonctionnement, à l’investissement et à la promotion des produits agricoles
38151 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subvention allouée à l’association Amicale du Nid – exercice 2016
38150 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Erilia. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 49 logements collectifs locatifs sociaux dénommés « Ilot Allar » et situés au 2, rue Allar (13015 Marseille).
38149 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations – Enfance – Fonctionnement et investissement – 2ème répartition 2016
38147 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession d’un étage de bureaux dans un immeuble en copropriété situé 30 cours Lieutaud 13001 Marseille;
38146 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Subventions aux associations en équipement – Partenariat culturel – Langue et traditions provençales – 2ème répartition
38145 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD69/RD113 – Salon-de-Provence – Desserte de la zone commerciale des Gabins – Convention d’études avec mise à disposition du domaine public routier
38144 Détail >>	30/06/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Rapport financier de l’Agence de Développement et de Réservation Touristique, Bouches-du-Rhône Tourisme, au titre de l’exercice 2014
38143 Détail >>	27/05/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demandes de garantie d’emprunt formulées par l’OPH 13 Habitat. Opérations : cinq opérations de logement social situées sur Aubagne, Eyguières, Marseille, Peypin et le Département.
38142 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Viticulture	Mme CALLET –	Subventions aux associations viticoles dans le cadre de l’aide au fonctionnement et à la promotion des produits agricoles
38141 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Soutien à la langue et aux traditions provençales – 2ème répartition 2016
38137 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Travaux de maintenance dans les collèges publics : troisième liste d’opérations au titre de l’année 2016
38136 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide Départementale au Fonctionnement en Politique de la Ville (ADFPV) – 2ème répartition – Année 2016
38135 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Maison de la Sainte-Victoire à Saint-Antonin-sur-Bayon : aménagement de la salle d’exposition