N° dossier : 38069 Date : 13/07/16 Commission : Exigence sociale Thème : Routes Référent : M BOUVET Objet : RD 268 – Fos-sur-Mer – Accès au projet Innovex – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (Etudes) Documents : RAPPORT DELIBERATION SCAN R0TDH.pdf D0TDH.pdf P0TDH.pdf