N° dossier : 38083

Date : 27/05/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Convention relative à l’utilisation de locaux scolaires – Collège Vincent Van Gogh à Arles.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION SCAN
R0TDV.pdf D0TDV.pdf P0TDV.pdf