N° dossier : 38123

Date : 27/05/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Culture

Référent : Mme BERNASCONI

Objet :

Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – 2ème répartition – Année 2016

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT DELIBERATION SCAN
C0TEZ.pdf R0TEZ.pdf D0TEZ.pdf P0TEZ.pdf