N° dossier : 38132

Date : 13/07/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

RD 59 – Aix-en-Provence – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental avec la Commune d’Aix-en-Provence et la SPLA « Pays d’Aix Territoires » pour la réalisation des accès au futur Palais des sports

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TF8.pdf D0TF8.pdf