N° dossier : 38132
Date : 13/07/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 59 – Aix-en-Provence – Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental avec la Commune d’Aix-en-Provence et la SPLA « Pays d’Aix Territoires » pour la réalisation des accès au futur Palais des sports
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION |
| R0TF8.pdf | D0TF8.pdf |