N° dossier : 38113 Date : 13/07/16 Commission : Exigence sociale Thème : Routes Référent : M BOUVET Objet : RD268 Fos-sur-Mer – Giratoire des Bannes. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études) Documents : SCAN RAPPORT DELIBERATION P0TEP.pdf R0TEP.pdf D0TEP.pdf