N° dossier : 38153

Date : 30/06/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux

Référent : M PERRIN –

Objet :

Bilan des autorisations d’occupation temporaire des locaux et des domaines départementaux en 2015

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION RAPPORT
C0TFT.pdf D0TFT.pdf R0TFT.pdf