Agrément aux fins d’instruire les demandes de RSA : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône avec des associations ou organismes à but non lucratif

Validation des conclusions de l’Etude des potentialités du littoral des Bouches-du-Rhône

Renouvellement de la convention de main unique de gestion des quatre cités mixtes avec la Région PACA.

Dotation de fonctionnement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat.

Participation du Département des Bouches du Rhône au fonctionnement de l’internat d’excellence du collège André Honnorat de Barcelonette.

Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics – Année scolaire 2016/2017

Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du Département. Modification des dispositions relatives au recrutement des apprentis. Dispositif de Service Civique.

Appel à projets parentalité petite enfance 2017 – 1ere répartition

Contrat de transaction entre le Conseil Départemental et le Centre Hospitalier du Pays d’Aix et Centre Hospitalier Intercommunal d’Aix-Pertuis relatif à la lutte contre la tuberculose.

Etat des restes à recouvrer et admissions en non-valeur du Payeur départemental

Aides exceptionnelles à des collèges publics du département

Avenant n°1 à la convention d’échange de données portant sur l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA entre le Département et Pôle Emploi

Partenariat 2017 avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Paca

Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Saint-Savournin arrêté le 13 mars 2017

Commune de Mallemort – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2018 – Tranche 2016

Signature de la 3ème convention cadre pour la Zone Industrialo-Portuaire de Fos-Sur-Mer

Avenant n°2 à la Charte Professionnelle – Accompagnement et Placement dans l’Emploi entre le Département des Bouches-du-Rhône, Carrefour Market et Supply Chain et les différents acteurs de l’emploi du Pays Salonais

Centres Sociaux – Année 2017 – 3ème répartition de crédits de fonctionnement et d’équipement

Rapport d’activité des services du Département des Bouches-du-Rhône pour l’exercice 2016

Aménagement numérique : convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH avec l’opérateur Orange

Aide départementale à l’acquisition-amélioration de 6 logements en diffus à Marseille (9ème, 13ème et 14ème) par la S.A.U.E.S Habitat Pact Méditerranée

Subvention de fonctionnement 2017 en faveur du Groupement de Coopération Social et Médico-Social Alzheimer du pays d’Aubagne (GCSMS) « Le Fil Rouge Alzheimer »

Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridique (ASMAJ) – Accompagnement juridico-administratif en lien avec l’accompagnement social assuré notamment par les Maisons Départementales de la Solidarité (MDS)

Montant des subventions allouées au titre de 2017 au Mouvement Français pour le Planning Familial et au Comité d’Hygiène et de Santé Bucco-dentaires des Bouches du Rhône

Remboursements transports : année scolaire 2016-2017 : 6ème répartition

Aide départementale à la construction de 49 logements locatifs sociaux à Saint Chamas par la SA d’HLM S.F.H.E

Travaux de maintenance dans les collèges publics : quatrième liste d’opérations au titre de l’année 2017

Programme Protis : Ecole Centrale de Marseille – Année Scolaire 2016-2017 – Renouvellement convention cadre

Action « Accompagnement éducatif pour l’insertion sociale, culturelle et professionnelle » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Addiction Méditerranée

Action « Accompagnement pour l’emploi et l’insertion des Bénéficiaires du RSA auprès des commerçants et des artisans de proximité du Centre Ville de Marseille » : convention liant le Département du Bouches-du-Rhône et Initiatives et Développement local en Méditerranée (ID Méditerranée).