N° dossier : 40119
Date : 30/06/17
Commission : Préservation des territoires
Thème : Collèges
Référent : Mme GUARINO
Objet :
Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics – Année scolaire 2016/2017
Documents :
| RAPPORT DE LA COMMISSION | RAPPORT | DELIBERATION |
| C0UYF.pdf | R0UYF.pdf | D0UYF.pdf |