Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
45588 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2020 : subventions de fonctionnement (5ème répartition) et d’investissement (3ème répartition).
45587 Détail >>	25/09/20	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Exonération des redevances dues au titre de l’année 2019 dans le cadre des conventions d’occupation temporaire en faveur des sociétés IGLOO et SEGEDIA et de l’association SAUVEGARDE 13.
45583 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gémenos – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2020/2021 – Tranche 2020.
45582 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux – Autorisations d’occupation à titre temporaire – Compléments aux principes de gestion et conditions financières.
45578 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes rapport n°3 – 3ème répartition 2020.
45577 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux : mesures de soutien liées à la crise sanitaire. Réduction du montant des redevances d’occupation du domaine public portuaire pour les professionnels.
45574 Détail >>	11/12/20	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Financement du projet d’imagerie photoacoustique de l’activité neuronale – CNRS.
45573 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Demandes de subventions d?associations à caractère éducatif – Année 2020 – Troisième répartition.
45572 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Subvention en faveur du cluster Actium Grand Marché de Provence.
45569 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Ratification de l?aide exceptionnelle au logement à usage d?habitation dans le cadre du fonds de solidarité logement (FSL) suite à l?épidémie de Covid-19.
45568 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Participation aux charges de fonctionnement de l’établissement Don Bosco à Saint-Cyr-sur-Mer dans le Var, accueillant pour l’année scolaire 2019/2020 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
45566 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Actions éducatives en faveur des collèges publics et privés sous contrat et des Maisons familiales et rurales – Année 2020/2021 – et attribution de la subvention »La Provence dans mon assiette » aux collèges publics.
45565 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales : dispositif PAME – Année scolaire 2020/2021 : 1ère répartition.
45564 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Programme Impact Jeune – Avenant à la convention de subvention attribuée à la Fondation d’Auteuil.
45563 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes, et interventions humanitaires	M. GIBERTI	Délégation relations internationales et européennes – cotisation 2020 au réseau Elisan.
45561 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Animation pour les personnes du bel âge Subventions de fonctionnement 5ème répartition – investissement 2ème répartition Exercice 2020.
45560 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Projet « Entreprendre ma Ville » – Subvention en faveur de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME).
45559 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M. RÉAULT	Agenda environnemental – Aide aux particuliers pour l’achat d’un vélo à assistance électrique – Année 2020 – 4ème répartition.
45557 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Avenant relatif au financement du centre de planification et d’éducation familiale de La Ciotat.
45556 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 6 – Gardanne Aménagement des carrefours de l?échangeur du Puits Morandat Modalités de la concertation publique.
45555 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations enfance – Subventions de fonctionnement – Exercice 2020 – 4ème répartition.
45554 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 556 – Meyrargues, Venelles – Aménagement entre la Durance et la RD 96 – Modalités de la concertation publique.
45553 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Projet de gestion durable et raisonnée de la forêt : élaboration d’un chantier de démonstration à l’échelle de massif, et mise en place d’un outil de gestion : le Plan de Développement de Massif.
45552 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	Sports	M. GENZANA	Achat de prestations lors de l’Open 13 Provence 2021 et du Tour de la Provence 2021.
45551 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département à la préservation foncière et valorisation des zones agricoles et naturelles – Année 2020 – 1ère répartition.
45550 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement des collèges publics.
45549 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gignac-la-Nerthe – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2019.
45548 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’équipement pour les collèges publics.
45547 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Convention de mise à disposition de l?espace culturel départemental « 21 bis Mirabeau » situé à Aix-en-Provence au profit des associations Zinc et Seconde Nature à l?occasion d?une exposition temporaire de novembre 2020 à janvier 2021.
45546 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide au développement de la Provence numérique – Année 2020 – 2ème répartition.