Date Commission Thème Référent Objet
45505
Détail >>
23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Action d’accompagnement à la mobilité inclusive pour les bénéficiaires du RSA : convention avec l’association wimoov.

45504
Détail >>
23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Action « insertion des jeunes de 18 à 25 ans bénéficiaires du RSA » : convention avec l’association unis cité Méditerranée.

45503
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux et espaces naturels Mme CHABAUD

Parc départemental de Saint-Pons – Convention de droit de chasser accordée à la société communale de chasse de Cuges-les-Pins.

45502
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Répartition de la dotation de la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) compensant la revalorisation du point d’indice de la branche de l’aide à domicile intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).

45501
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Relations internationales et européennes, et interventions humanitaires M. GIBERTI

Soutien aux réseaux locaux contribuant à la dynamique évènementielle et internationale du territoire départemental – 2ème répartition.

45500
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse.

45499
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Routes M BOUVET

RD9 – Marignane – Cession onéreuse d’une parcelle départementale.

45498
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire – 3ème répartition de l’exercice 2020 et avenant à la convention avec le centre ressource de Marseille.

45497
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux et espaces naturels Mme CHABAUD

Domaine départemental de l’étang des Aulnes – Avenant n° 2 à la convention du 21/07/2017 relative à la qualité des eaux et habitats offerts à l’ichtyofaune de l’étang des Aulnes.

45496
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Développement économique – Emploi M.GAZAY

Pacte d’objectifs pour l’emploi – Partenariats 2020 – Troisième répartition.

45495
Détail >>
23/10/20 Attractivité et rayonnement Développement économique – Emploi M.GAZAY

Subventions 2020 en faveur des Unions départementales de syndicats.

45494
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Appel à projets mode d’accueil petite enfance, financé pour partie par le plan pauvreté, 3ème répartition 2020.

45492
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Aide à l’embellissement des façades et des paysages de Provence pour ses volets « Mise en technique discrète des réseaux électriques et de télécommunication » et « Rénovation des façades des centres-villes et villages » – Année 2020 – 1ère répartition.

45491
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Modalités techniques et financières n°1- Principe de l?occupation du parc Athéna et politique tarifaire des musées départementaux.

45490
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Modification du barème de calcul de la rémunération des familles accueillant à leur domicile, à titre onéreux, des personnes âgées ou des personnes handicapées, bénéficiaires de l’aide sociale.

45489
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Centre de créations en résidence – Domaine départemental de l?Etang des Aulnes – Propositions de janvier à octobre 2021.

45488
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Partenariat culturel – Aide au Développement Culturel des Communes – Dispositif Provence en Scène – Rapport n°3.

45487
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Partenariat culturel – Modalités du dispositif d’aide aux salles de cinéma.

45486
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Bibliothèque départementale – Dispositifs Mission Livre – Aide à la création et à l’édition – Commission Arts Visuels – Année 2020.

45485
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Lutte contre les discriminations Mme CARREGA

Soutien aux associations de lutte contre les discriminations – Subventions de fonctionnement – Exercice 2020 – 4ème répartition.

45484
Détail >>
25/09/20 Préservation des territoires Agriculture M LIMOUSIN –

Subventions aux associations et organismes à vocation agricole – 3ème répartition.

45482
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Association habitat alternatif social (HAS) – Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes – Exercice 2020.

45481
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Subvention de fonctionnement 2020 en faveur du groupement de coopération social et médico-social d’Aubagne (GCSMS) « le fil rouge Alzheimer ».

45480
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Subvention de fonctionnement 2020 en faveur de l’association d’aide aux aidants naturels de personnes âgées ou handicapées en perte d’autonomie.

45479
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Participation financière 2020 en faveur de l’institut de la maladie d’Alzheimer (IMA).

45478
Détail >>
25/09/20 Attractivité et rayonnement Développement économique – Emploi M.GAZAY

Convention de partenariat relative à une étude prospective sur les personnes âgées dépendantes et les emplois liés à la prise en charge de la dépendance dans les Bouches-du-Rhône

45477
Détail >>
23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Plan pauvreté – Action « Mary Popp’ins » : conventions avec l’association accompagnement action initiative (AAI).

45476
Détail >>
23/10/20 Exigence sociale Personnes en situation de handicap M.GÉRARD

Subvention de fonctionnement 2020 en faveur de l’association française contre les myopathies (AFM).

45475
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Subventions d’investissement des établissements d’hébergement pour personnes âgés dépendantes publics.

45473
Détail >>
25/09/20 Exigence sociale Personnes en situation de handicap M.GÉRARD

Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap – 3ème répartition – Exercice 2020.