Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
45624 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subvention à la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône pour son programme de développement 2020.
45623 Détail >>	23/10/20	Attractivité et rayonnement	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Berre.
45622 Détail >>	11/12/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Plan mobilité : convention de financement des travaux relatifs à l?extension du réseau de tramway de Marseille nord/sud – 1ère phase.
45621 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Peynier – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2020/2021 et clôture du contrat départemental de développement et d’aménagement 2015/2018.
45619 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Soutien à la filière pêche : aides à la modernisation des navires de pêche et diverses subventions – Année 2020.
45618 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention avec la Commune de Lambesc pour l’occupation de locaux en vue de permanences sociales et de consultations de PMI.
45617 Détail >>	11/12/20	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention avec le Centre Hospitalier Edouard Toulouse pour la mise à disposition de locaux à Marseille (13002).
45615 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux dans les collèges publics : cinquième liste d’opérations de maintenance au titre de l’année 2020.
45614 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	Jeunesse et insertion professionnelle	Mme BRUNET	Actions « liaisons interculturelles » et « insertion par la santé » : conventions avec l?association confluence sud-est.
45613 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD14 – Aix en Provence. SCI Cerutti. Convention de travaux et de mise à disposition du domaine public routier.
45612 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres sociaux : 4ème répartition des crédits de fonctionnement – Exercice 2020.
45610 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SA d’HLM UNICIL : aides départementales à l’acquisition en VEFA de 123 logements locatifs sociaux sur les communes de Cabriès, Fuveau, La Roque d’Anthéron, Rognac et Ventabren.
45608 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Plan pauvreté : subventions aux structures d’hébergement d’urgence.
45607 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Désignations	Mme VASSAL	Désignations à divers organismes.
45606 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Convention avec le Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) relative à l?achat de fournitures de services de télécommunication et de prestations associées pour les collèges publics.
45604 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) – 3ème répartition – Excercice 2020.
45603 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes, et interventions humanitaires	M. GIBERTI	Aide d’urgence suite aux explosions dans le port de Beyrouth au Liban le 4 août 2020.
45602 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Complément de subvention 2020 concernant l’association MAAVAR dans le cadre du restaurant social Noga.
45601 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions à diverses associations oeuvrant pour la protection des végétaux – Année 2020.
45599 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD113 – Les Pennes Mirabeau – Place des Tabors, convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation.
45598 Détail >>	23/10/20	Exigence sociale	PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS	Mme DEVESA	Relais assistants maternels – 3ème répartition 2020.
45597 Détail >>	25/09/20	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Convention relative au financement des acquisitions foncières anticipées du projet de Ligne Nouvelle Provence – Côte d?Azur.
45596 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Opérations de renouvellement des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans 13 collèges du département.
45595 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	OPH 13 Habitat : aide départementale pour la construction de 18 logements locatifs sociaux à Gémenos et annulation de l’aide départementale concernant 18 logements locatifs sociaux à Lambesc.
45594 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subvention aux associations à vocation agricole et Etablissements Publics Locaux d’Enseignement Agricole.
45593 Détail >>	23/10/20	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Indemnité d’assurance consécutive à un sinistre et mise à la réforme du véhicule accidenté.
45592 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	SA d’HLM UNICIL : aide départementale pour les travaux d’aménagement des salles d’activités du centre social d’Air-Bel à Marseille 11ème arr.
45591 Détail >>	25/09/20	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Prospection de la flavescence dorée de la vigne : campagne 2020.
45590 Détail >>	25/09/20	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	1) Soutien à la vie associative – Fonctionnement – 5ème répartition 2020 et Investissement – 2ème répartition 2020 2) Soutien aux médias associatifs – 4ème répartition 2020.
45589 Détail >>	23/10/20	Préservation des territoires	Anciens combattants	M. REY	Soutien aux associations d’anciens combattants – subventions de fonctionnement. Exercice 2020 : 4ème répartition.