Date Commission Thème Référent Objet
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25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Adhésions et cotisations du Département à divers organismes culturels.

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25/09/20 Préservation des territoires Patrimoine M. PERRIN

Acquisition à l’euro symbolique de parcelles de terre appartenant à la commune d’Allauch en vue de l’implantation d’un centre de secours – Avenant au compromis du 12 avril 2018.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Musée départemental Arles antique : approbation du document d?inventaire des collections et du Plan de Récolement Décennal (PRD) des collections.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Avenant à la convention d?occupation temporaire du domaine public départemental pour l?installation et l’exploitation d?un food-truck au Musée départemental Arles antique.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Musée départemental Arles antique : contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre de l’exposition « César, le Rhône pour mémoire ».

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21 M. RÉAULT

Subventions aux associations environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 et cotisation d’adhésion annuelle au comité 21 – 5ème répartition 2020.

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23/10/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Association départementale pour la protection des nourrissons, de l’enfance et de la famille (APRONEF) – Subvention de fonctionnement exercice 2020.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Relations internationales et européennes, et interventions humanitaires M. GIBERTI

Autorisation d’un déplacement à Bruxelles et autorisation de délivrance d’un mandat spécial.

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25/09/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – 1ère répartition des recettes de l’année 2019.

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25/09/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Fonds départemental d’aide au développement local – Année 2020 – 2ème répartition.

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25/09/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique – Année 2020 – 2ème répartition.

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Aide au démarrage dans le cadre de l’insertion par l’activité économique : convention avec l’association d’insertion par l’activité économique et solidaire (AIAES-ADDAP 13).

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Insertion par l’activité économique : conventions avec les associations les ateliers de la Crau et les chantiers du pays de Martigues.

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Insertion par l’activité économique : conventions avec les associations insertion par l’activité économique et solidaire (AIAES-ADDAP 13), 13 A’tipik, le paysan urbain et régie service 13.

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25/09/20 Préservation des territoires Patrimoine M. PERRIN

Prise en location d’un local situé 5 Avenue du Dr Joseph IMBERT à Arles (13200) destiné au stockage et à la restauration des vestiges du MDAA.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux et espaces naturels Mme CHABAUD

Domaine départemental de Tresquemoure – Adhésion au régime forestier.

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25/09/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Prolongation exceptionnelle d’un complément d’indemnité d’entretien durant la période du 11 mai au 3 juillet inclus pour les assistants familiaux soumis à la base de rémunération des Bouches-du-Rhône.

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23/10/20 Exigence sociale Personnes en situation de handicap M.GÉRARD

Subvention de fonctionnement 2020 en faveur de l’association UNAPEI Alpes Provence pour le fonctionnement et le développement du centre d’appui à la coordination des parcours de santé « Handi Santé ».

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25/09/20 Administration générale Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques Mme CALLET

Subvention en faveur de Marseille Web Fest, le festival international des contenus digitaux.

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25/09/20 Exigence sociale Vie Associative Mme BIAGGI

Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2020 : subventions de fonctionnement (4ème répartition) et d’investissement (2ème répartition).

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25/09/20 Préservation des territoires Anciens combattants M. REY

Soutien aux associations d’anciens combattants – subventions de fonctionnement. Exercice 2020 : 3ème répartition.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux et espaces naturels Mme CHABAUD

Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations et organismes publics – cinquième répartition – exercice 2020.

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Plan pauvreté – Action collective d?éducation à la santé « accès santé » : convention avec l’association de formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranéenne (ACPM).

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Action « parcours en communication interculturelle (PCI) » : convention avec l’association de formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranéenne (ACPM).

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25/09/20 Préservation des territoires Patrimoine M. PERRIN

Acte modificatif au bail emphytéotique du 29 octobre 2012 passé entre le SDIS 13 et le Département portant sur la Bastide Neuve à Velaux.

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25/09/20 Exigence sociale Sports M. GENZANA

Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives.

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Plan pauvreté – Action « en route vers son avenir » : convention avec le centre social Saint-Just – La solitude.

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23/10/20 Exigence sociale Jeunesse et insertion professionnelle Mme BRUNET

Plan pauvreté – Action  » accompagnement vers l’emploi de personnes ayant des problèmes de santé et en situation de grande précarité  » : convention avec l’association working first.

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25/09/20 Attractivité et rayonnement Ressources naturelles – Risques environnementaux Mme SAEZ

Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux et cotisation d’adhésion à ATMO Sud Provence Alpes Côte d’Azur – 5ème répartition – exercice 2020.

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24/07/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Mise en place des « colos apprenantes ». Convention de partenariat avec l’Etat et co financement.