Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
41531 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Réserve Naturelle Nationale de Sainte-Victoire – Programmation 2018.
41530 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	OPH 13 Habitat : aide à l’acquisition-amélioration de 8 logements locatifs sociaux dans le cadre du P.N.R.Q.A.D du centre ancien de Marignane.
41529 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Soutien à l’économie culturelle et aux artistes – Propositions d’acquisitions d’?uvres d’art.
41528 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental: manifestations sportives 1ère répartition.
41525 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Appel à projets Fonds social européen 2018/2020.
41524 Détail >>	09/02/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Réforme de mobiliers (praticables de scène) et cession au Festival International de Piano de la Roque d’Anthéron
41523 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SA d’HLM Logis Méditerranée : aide à la construction de 66 logements locatifs sociaux à Sénas.
41522 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Projet Neurotimone, Aix-Marseille Université CPER 2015-2020, volet Recherche
41521 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Solde de la subvention d’investissement octroyé à l’ établissement pour personnes âgées (EHPAD) Résidence Griffeuille à Arles géré par l’association Entraide des Bouches-du-Rhône.
41520 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Atlas de la flore remarquable des Bouches-du-Rhône, Convention de coédition.
41519 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	CPER 2015-2020 Aix-Marseille Université : Réhabilitation du Campus Saint-Charles à Marseille Centre.
41518 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Tourisme	Mme MILON –	Provence Tourisme : subvention de fonctionnement 2018
41516 Détail >>	30/03/18	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Aménagement Numérique : Cotisation du Conseil départemental 13 à l’Association des Villes et des Collectivités pour les Communications Electroniques de l’Audiovisuel (AVICCA) pour 2018.
41515 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics et privés sous contrat
41514 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession de l’ancienne gendarmerie située 83 avenue du Prado 13008 Marseille. Avenant à la promesse de vente.
41513 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège numérique – Equipement en robots de téléprésence
41512 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre du Provençal 2018
41511 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Revalorisation des tarifs horaires des prestations servies par les organismes gestionnaires de services de maintien à domicile, dans le cadre de l’allocation personnalisée d’autonomie ( APA) et de l’aide sociale générale
41510 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Médiation sociale aux abords des collèges – Année 2018
41509 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre du Mondial La Marseillaise à Pétanque 2018
41508 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans la cadre de la Sosh Freestyle Cup 2018
41505 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achat d’espaces publicitaires et places dans le cadre de l’open du Pays d’Aix
41504 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre du Festival International « Espoirs » – Tournoi Maurice Revello
41503 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Convention entre le département des Bouches-du- Rhône et l’association l’Arche Marseille-Aix pour la mise en place de la mutualisation de la prestation de compensation du handicap (PCH) dans le cadre de l’habitat inclusif des personnes en situation de handicap
41501 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Achats de prestations dans la cadre de la Champion’s Cup 2018
41500 Détail >>	08/02/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 7n – Saint-Andiol – Réaménagement de l?entrée de la commune (route de Plan d?Orgon) – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
41499 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au Fonctionnement général des associations sportives – 1ère Répartition 2018
41498 Détail >>	08/02/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 29 – Saint Andiol – Réaménagement de l’entrée Sud-Est de la ville (route de Cavaillon) – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
41496 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Partenariat Direction de l’Education et des Collèges- Laboratoire Départemental d’Analyses pour audits sécurité alimentaire dans les collèges.
41495 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Puyloubier – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015/2019 – Tranche 2017 – Transfert de la compétence eau potable et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence