Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
41455 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention d?occupation de locaux de l’Université Aix-Marseille, en vue de l’organisation de journées de dépistage par les CeGIDD départementaux auprès des étudiants.
41452 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Musée départemental Arles antique – Convention de partenariat avec les musées d?Art et d?Histoire de la ville de Genève
41451 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Soutien aux actions de sensibilisation à l’Europe : 1ère répartition.
41447 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide au Développement Culturel des Communes – Dispositif Saison 13
41446 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides aux élèves de SEGPA des collèges publics et privés sous contrat. Attribution d’une dotation au collège Louise Michel à Marseille pour l’acquisition de tenues.
41445 Détail >>	25/05/18	Attractivité et rayonnement	Routes		EV8 – B001 – Tarascon – Aménagement cyclable en traversée de la zone du Roubian – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’autorisation d’occupation temporaire du domaine privé de tiers.
41444 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 77 – RD 571 – Châteaurenard – Aménagement de l’avenue des Lonnes et création d’un plateau traversant – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention
41443 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention pour l’occupation d’un espace municipal de la commune de Mallemort, en vue de la tenue de permanences médico-sociales.
41442 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Avenant n° 2 au bail commercial en date du 9 août 1989 portant sur l’ensemble immobilier abritant la maison de retraite Château de Fontainieu, sis chemin de Fontainieu, Quartier St-Joseph, à Marseille (13014).
41440 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Réformes et cessions de véhicules, engins et matériels du Conseil Départemental
41439 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Subventions au bénéfice d’opérateurs pour la mise en oeuvre en 2018 de mesures d’accompagnement social lié au logement (ASELL) dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL)
41437 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Opérations Beltram et Cirene, Arbois CPER 2015-2020
41434 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Divers locaux situés à Marseille : retrait de la liste des biens immobiliers à mettre en vente
41433 Détail >>	25/05/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Grand Port Maritime de Marseille : convention de financement et de partenariat des travaux de réalisation de la phase 1 du chantier de transport combiné de Mourepiane.
41432 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	collège de Eyragues : approbation du programme et de l’estimation de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération
41427 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Approbation d’indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental.
41426 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre de cinq manifestations sportives d’envergure nationale ou internationale.
41424 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	Meyreuil, Fuveau, Châteauneuf-le-Rouge – Déviation de La Barque et liaison RD6/A8 – Convention avec l’INRAP pour le diagnostic d’archéologie préventive
41423 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Bail de location de la caserne de gendarmerie de Roquevaire
41422 Détail >>	09/02/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Modalités d’échanges de données portant sur l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et Pôle Emploi.
41421 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action » parrainage vers l’emploi des jeunes diplômés BAC+3 et plus, de moins de 30 ans et bénéficiaires du RSA »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Nos quartiers ont des talents (NQT).
41419 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n°1 à la convention « épicerie solidaire d’Endoume » entre le Département des Bouches-du-Rhône et le centre socio-culturel d’Endoume.
41418 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action » aphabétisation langue orale active (LOA) »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et scop adrep formation.
41417 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « atelier de mobilisation par la confection textile »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association d’aide aux populations précaires et immigrées (AAPPI).
41416 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action sociolinguistique et alphagarde: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Ligue de l’Enseignement – FAIL 13 (Maison pour Tous (MPT) Kléber).
41415 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action »plateforme accueil coordination linguistique » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et SCOP ADREP Formation.
41414 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Routes		Via Rhôna – Port Saint Louis du Rhône Création d’une véloroute sur une parcelle appartenant à l’Etat et en gestion par le Symadrem Convention de superposition d’affectations
41412 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action de socialisation linguistique coopérative : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la Scop Performance Méditerranée.
41411 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Tarascon espace emploi famille (TEEF).
41410 Détail >>	15/12/17	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Approbation du principe d’une aide financière sur les grands projets structurants de Marseille