Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
41565 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Prévention de l’entrée et de l’installation des jeunes dans le dispositif RSA » : convention liant le département des Bouches-du-Rhône et l’association mission locale de Marseille.
41564 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’accès aux soins dans le domaine de la santé mentale : convention liant le département des Bouches-du-Rhône et le centre hospitalier Valvert.
41563 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Sports		Achat d’espaces publicitaires, de places et de loges lors de la saison sportive 2018-2019 de l’équipe de Handball masculine de division 1 du « Pays d’Aix Université Club ».
41562 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations auprès du club sportif Fos Provence Basket pour la saison sportive 2018/2019.
41561 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Avenant n° 2 à la convention d’OPAH de la communauté d’agglomération « Arles Crau Camargue Montagnette » (ACCM) 2013-2018
41559 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD368 – Boulevard urbain multimodal (BUM) – Gignac-la-Nerthe – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études) et de financement par subvention.
41558 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Habitat Marseille Provence : aide à la réhabilitation de 40 logements sociaux dans le cadre du PRU Flamants-Iris.
41557 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD17d – Lamanon – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études).
41556 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD72e – Lamanon – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (études).
41555 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations auprès de l’Olympique de Marseille pour la saison sportive 2018/2019.
41554 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations auprès de la société Rainbow Pro Cycling , propriétaire de l’équipe « Delko Marseille Provence KTM », pour la saison sportive 2019.
41553 Détail >>	25/05/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Renouvellement Urbain « Plan d’Aou-Saint Antoine-La Viste »: 1ère répartition des crédits pour 2018.
41552 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine Départemental de Roques-Hautes. Convention d’autorisation d’usage de terrains pour la pratique du vol libre sur le massif Sainte-Victoire.
41551 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Convention avec l’UGAP pour la fourniture en électricité des bâtiments départementaux hors collèges
41550 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Approbation d’indemnité consécutive à un sinistre sur des biens départementaux.
41549 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition à l’euro symbolique d’un terrain destiné à la construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie à Trets.
41548 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition d’un local à Cuges Les Pins pour la création d’une maison du Bel Age
41547 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaine départemental du Mont Paon. Demande de soumission au régime forestier de parcelles acquises en 2017 auprès du SIVU des Canonnettes.
41545 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Convention avec l’UGAP pour la fourniture en électricité des collèges publics
41544 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines départementaux – Etat des coupes de bois 2018.
41543 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Domaines Départementaux – Convention de partenariat scientifique avec la Mairie d’Aix-en-Provence.
41542 Détail >>	30/03/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit du 22 décembre 2006 passée avec l’association Provence Tourisme.
41541 Détail >>	09/02/18	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Réintégration d’un véhicule réformé dans la flotte du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
41540 Détail >>	30/03/18	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental manifestations sportives : 2ème répartition.
41539 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Protocole transactionnel avec la société Vix Technology
41538 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Provence Tourisme : mission de préfiguration de « MP2019 gastronomie ».
41537 Détail >>	30/03/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 32 – Saint-Etienne du Grès Reclassement dans la voirie communale.
41536 Détail >>	09/02/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – 1ère répartition- Année 2018
41534 Détail >>	29/06/18	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD4 – Marseille – Création d’un carrefour à feux dans le cadre de la réalisation de la voie nouvelle U240 – ZAC des Hauts de Ste Marthe – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental
41532 Détail >>	09/02/18	Préservation des territoires	Désignations	Mme VASSAL	Désignations à divers organismes