Approbation des montants d’indemnités d’assurance au titre des contrats dommages ouvrage ou responsabilité décennale du Département

Demandes de subventions départementales d’investissement au titre de l’année 2016, formulées par des associations de sports et de loisirs : 3ème répartition.

Partenariat Culturel – Soutien à la langue et aux traditions provençales – 3ème répartition – Année 2016

Partenariat culturel – Langue et traditions provençales – Subventions aux associations en équipement – 3ème répartition

Demande d’une subvention en faveur de l’Association AVAD pour l’exercice 2016 afin de lui permettre de poursuivre ses activités au sein de son Service d’Aide aux Victimes (SAV) et de son Service d’Aide aux Victimes en Urgence (SAVU)

1) Soutien de la Vie Associative – 3ème répartition 2016 2) Soutien aux Médias Associatifs – 3ème répartition 2016 3) Soutien de la Vie Associative – Investissement – 2ème répartition 2016

Subventions de fonctionnement en faveur des associations d’animation économique – Exercice 2016.

Avenant n° 1 au schéma départemental d’accueil des gens du voyage

Subvention à la CAF (DROS) dans le cadre de l’élaboration des schémas départementaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées

Groupe SOS Solidarités – CSAPA Danielle Casanova – Subvention 2016

Constitution de servitudes au profit de l’Etat sur le terrain d’assiette du collège Germaine Tillion à Marseille12ème

Partenariat Culturel – Subventions de fonctionnement aux associations – 3 ème répartition – Année 2016

Convention entre la commune de Saint-Mitre-les-Remparts et le Département pour l?occupation de locaux en vue de la tenue de permanences sociales.

Convention avec l’association Lis Relie pour la mise en oeuvre d’une activité lecture

Subvention de fonctionnement 2016 en faveur du G.C.S.M.S. « Le Fil Rouge Alzheimer »

Prise en location de locaux situés dans l’immeuble Communica, Place F. Mireur/cours Belsunce à Marseille 13001, en vue d’y installer les consultations médicales et les permanences sociales de la DGAS, du 1er arrondissement de Marseille

Mise à disposition provisoire et à titre gratuit au bénéfice du Département, par la commune de Miramas, de locaux dans l’ancienne gendarmerie de Miramas, située avenue du 8 mai 1945

Commune de Salon-de-Provence – Création d’une fresque monumentale dans le centre ancien – Aide exceptionnelle à l’investissement 2016 – Réaffectation de subvention (structurants 2014)

Ports départementaux – Soutien aux actions d’animation et de promotion sur les ports – 2ème répartition 2016 – Associations Les Amis des Marins – A.C.B.T. – Base Nautique de St-Chamas

Rapport caducité – Programme d’Investissement

Appel à projet parentalité petite enfance 2016 – 1ère répartition

Subvention pour restructuration et transformation du Foyer de Vie L’Envol en Foyer d’Accueil Médicalisé géré par l’Association des Parents des Enfants et Adultes Handicapés de Marignane (APEAHM).

Mandat spécial. Conseil d’administration de l’entente pour la forêt méditerranéenne le 14 juin 2016 à Carcassonne (Mme SAEZ)

Subventions complémentaires de fonctionnement pour des collèges publics

Commune de Plan-d’Orgon – Acquisition d’une parcelle AW103 pour la mise en sécurité d’un croisement – Aide exceptionnelle à l’investissement 2016

Réaffectation des aides financières allouées aux EPCI avant le 31décembre 2015 dans le cadre des dispositifs d’O.P.A.H. et P.I.G. au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Demandes de garantie d’emprunt formulées par la fondation Hôpital Ambroise Paré. Opérations : financements complémentaires relatifs à la construction de l’Hôpital Européen 13003 Marseille et reprofilage de la dette déjà garantie.

Relations Internationales et Affaires Européennes – Rapport de cotisations 2016

Commune d’Eygalières – Programme d’acquisitions foncières et de travaux – Aide Exceptionnelle à l’Investissement 2016

Avis du Département sur le projet de PLU de Saint-Andiol arrêté le 10 mai 2016