Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38611 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Sénas – Réfection de la toiture et réaménagement de l’Hôtel de Ville – Aide exceptionnelle à l’investissement 2016
38610 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint-Rémy-de-Provence – Restructuration du sentier touristique des falaises du Mont Gaussier et réhabilitation des échelles – Aide exceptionnelle à l’investissement 2016
38609 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Réforme des mobiliers et matériels – Déchèterie
38608 Détail >>	30/06/17	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Rognac – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 – Tranche 2017
38607 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21	M GENZANA	Soutien aux associations ?uvrant dans le domaine de l?environnement, développement durable, énergies renouvelables et agenda 21 – Secteur déchets – Deuxième répartition
38605 Détail >>	13/07/16	Administration générale	Personnes du bel âge	M REY	Modification de la délibération n° 144 de la Commission Permanente du 27 mai 2016 – Convention d’adhésion des communes au dispositif de téléassistance « Quiétude 13 »
38604 Détail >>	13/07/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Désignation à l’assemblée générale de l’Entraide Solidarité 13
38603 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Protection des végétaux : subvention au Groupement de Défense contre les Organismes nuisibles (GDON 13) pour la lutte contre le chancre coloré du platane – Année 2016
38602 Détail >>	09/09/16	Administration générale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Association Handitoit Provence – Subvention de fonctionnement au titre de 2016
38601 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Viticulture	Mme CALLET –	Flavescence dorée de la vigne : complément de subvention destiné à financer un projet d’expérimentation de détection de la maladie à l’aide d’un drone
38600 Détail >>	09/09/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Avenant n° 1 à la convention n° 2015-3787 du 26 novembre 2015 avec l’Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille : vaccination des jeunes enfants
38599 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Mimet – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2015
38598 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Ratification de la mission conduite en Arménie du 18 au 21 juin 2016
38597 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Ratification de la mission conduite à Londres du 18 au 20 mai 2016
38596 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Saint-Andiol – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2015
38595 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat.
38593 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Ratification de la mission conduite en Israel du 1 au 4 mai 2016,
38592 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement pour des collèges publics du département
38591 Détail >>	09/09/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Parrainage de proximité – Subvention allouée à l’Union départementale des associations familiales des Bouches-du-Rhône (UDAF 13) – exercice 2016
38590 Détail >>	09/09/16	Administration générale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 3ème répartition
38589 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	4ème répartition de l’enveloppe congrès
38588 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Actions éducatives en faveur des collèges publics et privés départementaux. Apprentissage de la citoyenneté. Année scolaire 2016-2017.
38587 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Participations 2016 à deux Unions Départementales de Syndicats
38586 Détail >>	13/07/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mandat spécial. Championnats d’Europe d’Athlétisme du 8 au 11 juillet 2016 à Amsterdam.
38585 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Musée départemental Arles antique – Convention avec la Bibliothèque nationale de France concernant l?exposition « Le luxe dans l?Antiquité – le trésor de Berthouville» au Musée départemental Arles antique
38584 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Manger autrement au collège. Année scolaire 2016-2017.
38583 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Schéma départemental d?amélioration de l?accessibilité des services au public : phase de diagnostic par l’I.N.S.E.E.
38582 Détail >>	09/09/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’investissement pour les collèges publics du Département.
38581 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de périmètre de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) concernant la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
38580 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Pistes cyclables et Etang de Berre	M LE DISSES	Stratégie du Schéma Directeur Vélo du Département