N° dossier : 38581

Date : 09/09/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de périmètre de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) concernant la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Documents :