N° dossier : 38604

Date : 13/07/16

Commission : Préservation des territoires

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Désignation à l’assemblée générale de l’Entraide Solidarité 13

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TSC.pdf D0TSC.pdf