N° dossier : 38592

Date : 09/09/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Subventions complémentaires de fonctionnement pour des collèges publics du département

Documents :

RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION
R0TS0.pdf C0TS0.pdf D0TS0.pdf