N° dossier : 41552

Date : 30/03/18

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Domaines départementaux et espaces naturels

Référent : Mme CHABAUD

Objet :

Domaine Départemental de Roques-Hautes. Convention d’autorisation d’usage de terrains pour la pratique du vol libre sur le massif Sainte-Victoire.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION SCAN
R0W28.pdf D0W28.pdf P0W28.pdf