N° dossier : 41542
Date : 30/03/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit du 22 décembre 2006 passée avec l’association Provence Tourisme.
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | SCAN |
| D0W1Y.pdf | R0W1Y.pdf | P0W1Y.pdf |