N° dossier : 41534
Date : 29/06/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD4 – Marseille – Création d’un carrefour à feux dans le cadre de la réalisation de la voie nouvelle U240 – ZAC des Hauts de Ste Marthe – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | SCAN |
| D0W1Q.pdf | R0W1Q.pdf | P0W1Q.pdf |