Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43435 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession à la commune de Plan d’Orgon des parcelles AX 323 (17.232 m²) et AX 159 (65 m²).
43434 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Mise à disposition des anciens locaux de la MDS de Miramas – ZAC de la Rousse – au bénéfice du centre social Giono.
43433 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Travaux dans les collèges publics : deuxième liste d’opérations de maintenance au titre de l’année 2019.
43432 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide aux acquisitions foncières et immobilières – Année 2019 – 1ère répartition.
43431 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Complément à la mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
43429 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Sports		Caducité de subventions d’investissement votées en faveur d’associations sportives.
43428 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune du Paradou – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2015-2019 – Tranche 2018.
43427 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Arles – Réalisation d’équipements publics à la ZAC des ateliers – aide complémentaire – Aide exceptionnelle à l’investissement 2019.
43426 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Avenant n°2 à la convention d’occupation du 11 décembre 2017 entre le Département et l’Association Médico-Sociale de Provence portant sur des locaux sis Quartier de la Duranne-Arbois, dit Domaine de la Tour d’Arbois à Aix-en-Provence (13100).
43425 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Programme de santé animale 2019.
43424 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention de disponibilité pour le développement du volontariat entre le département des Bouches-du-Rhône et le service départemental d’incendies et de secours de Vaucluse.
43423 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Augmentation de capital de la SAFER – Droit de souscription à titre irréductible du Département des Bouches-du-Rhône.
43422 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental d’aide au développement local – Année 2019 – 1ère répartition.
43421 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Caducité de subventions culturelles en investissement.
43420 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Approbation du montant de l’indemnité d’assurance proposé pour la réparation des désordres garantis dans le cadre des travaux de construction menés par le Département.
43419 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Lutte contre les discriminations	Mme CARREGA	Soutien aux associations de lutte contre les discriminations : subventions fonctionnement – Exercice 2019 – 1ère répartition.
43418 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Demandes de garantie d?emprunt formulées par l?OPH 13 HABITAT.Opérations : a/Travaux pour grosses réparations d?investissement et de relocations.b/Travaux concernant la transformation de locaux en 9 logements collectifs locatifs sociaux au 4 boulevard Mireille Lauze 13400 Aubagne.c/Acquisition en VEFA de 86 logements collectifs locatifs sociaux Les Paranques 65 chemin de la Grave 13013 Marseille.d/Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs sociaux rue Valat Traversier 13550 Noves.
43417 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention de partenariat liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association entreprises 13 pour l’emploi (UPE 13).
43416 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Exemplarité environnementale dans les collèges.
43415 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics et privés sous contrat.
43414 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Soutien à l’association Addiction Méditerranée, dans le cadre de l’accompagnement éducatif pour l’insertion sociale, culturelle et professionnelle.
43413 Détail >>	27/06/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’insertion auprès des gens du voyage séjournant dans les Bouches-du-Rhône : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association régionale d’études et d’actions auprès de tsiganes (AREAT).
43412 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	« Marseille Provence Gastronomie 2019 » (MPG 2019) : subventions en faveur de la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône.
43411 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à Erevan, Arménie, du 27 au 31 mai 2019 – Autorisation de mandats spéciaux.
43410 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location d’un local situé 166 bd Jean Jaurès à La Ciotat pour l’aménagement d’une maison du bel âge.
43409 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide à la gestion de l’eau – Année 2019 – 1ère répartition.
43405 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Sports		Achat de prestations dans le cadre de trois manifestions sportives d’envergure nationale ou internationale et auprès de quatre clubs de haut niveau.
43404 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 569n: barreau de liaison entre la RN 1569 et la RD569n au sud de Miramas sur la commune d’Istres. Déclaration de projet suite à la clôture de l’enquête publique.
43403 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 2ème répartition 2019.
43401 Détail >>	14/02/20	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Rocher du Dragon à Aix-en-Provence : approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération.