N° dossier : 43426

Date : 05/04/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Avenant n°2 à la convention d’occupation du 11 décembre 2017 entre le Département et l’Association Médico-Sociale de Provence portant sur des locaux sis Quartier de la Duranne-Arbois, dit Domaine de la Tour d’Arbois à Aix-en-Provence (13100).

Documents :