Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
44528 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Programme d?investissements 2019 de la Société du Canal de Provence.
44524 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Attribution et transferts d’aides financières pour la compétence nouvelle Eclairage public- Partenariat Métropolitain – Année 2019 – 1ère répartition.
44523 Détail >>	13/12/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Autorisation d’accès au restaurant la Tour la Marseillaise, pour les agents du Département basés à Arenc.
44522 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions d’investissement dans le cadre du programme de santé animale 2019.
44521 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Habitat inclusif – convention cadre pour le financement d?une prestation de compensation du handicap (PCH) mutualisée.
44520 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Convention d’Occupation Temporaire relative à l’utilisation de locaux scolaires – Collège Louise Michel à Marseille.
44519 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Transfert de subventions départementales au bénéfice de la Communauté de communes Vallée des Baux – Alpilles.
44517 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Appel à projets mode d’accueil petite enfance 2020.
44516 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Animation pour les personnes du bel âge Subventions de fonctionnement – 6ème répartition – Exercice 2019.
44515 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 7n – Mallemort – Acquisition foncière pour la réalisation de l’opération d’aménagement de la voirie départementale entre Vernègues et Mallemort.
44514 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Terre de Provence Agglomération – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2018 – Tranche 2018.
44512 Détail >>	13/12/19	Administration générale	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Convention portant accord de règlement amiable entre le Département des Bouches-du-Rhône, les éditions Silvana Editoriale et l’artiste Nan Goldin suite à un litige relatif à la parution de photographies de l?artiste dans le catalogue : « voyage en Orient ».
44511 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention d’objectifs et de moyens avec l’association expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD) représentant le fonds national d’expérimentation contre le chômage de longue durée : renouvellement du partenariat pour l’année 2020.
44510 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	Participation au Programme d’Intérêt Général (PIG) « Réhabiliter, Valoriser, éco-habiter » du Pays d’Aubagne et de l’Etoile 2020 2022.
44509 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 113 – Les Pennes Mirabeau Convention tripartite pour l’aménagement de l’entrée de ville de La Gavotte avenue François Mitterrand.
44508 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Plan pauvreté : enveloppe financière complémentaire dans le cadre de la convention de gestion relative à l’aide au poste avec l’agence de services et de paiement (ASP).
44507 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n° 1 à la convention de gestion du revenu de solidarité active avec la caisse d’allocations familiales des Bouches-du-Rhône – 2019-2021.
44506 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Avenant n° 1 à la convention de fonds de concours 2018-2020 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en ?uvre des plans locaux pour l?insertion et l?emploi du territoire métropolitain.
44505 Détail >>	13/12/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Plan local pour l?insertion et l?emploi (PLIE) Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) : renouvellement du protocole d?accord 2020-2024 et de la convention de fonds de concours 2020-2021.
44504 Détail >>	13/12/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Approbation d’une convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) portant sur l’exécution de prestations de services de formation professionnelle.
44503 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature des collèges publics.
44502 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat. Acompte 2020.
44501 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Désaffectation d’une parcelle du collège GYPTIS à Marseille.
44499 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Châteauneuf-le-Rouge – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2019 – Tranche 2019.
44498 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux : conventions avec les communes de Martigues, Saint-Chamas et Le Rove pour l’exploitation de caméras de vidéoprotection.
44497 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Port départemental de Carro : présentation du rapport du concessionnaire pour l’année 2018.
44496 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Ports	M LE DISSES	Ports départementaux : partenariat avec le laboratoire départemental d’analyses.
44493 Détail >>	13/12/19	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Travaux forestiers 2019 2ème répartition du dispositif d’aide au traitement des rémanents en forêt privée, après coupe.
44492 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	OPH Habitat Marseille Provence: aide départementale à la création d’un jardin partagé sur le site de la Marine à Marseille 14ème arr.
44491 Détail >>	13/12/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) – Année 2019.