N° dossier : 44524

Date : 13/12/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Attribution et transferts d’aides financières pour la compétence nouvelle Eclairage public- Partenariat Métropolitain – Année 2019 – 1ère répartition.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT
D0YCS.pdf C0YCS.pdf R0YCS.pdf