N° dossier : 44524
Date : 13/12/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Attribution et transferts d’aides financières pour la compétence nouvelle Eclairage public- Partenariat Métropolitain – Année 2019 – 1ère répartition.
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT DE LA COMMISSION | RAPPORT |
| D0YCS.pdf | C0YCS.pdf | R0YCS.pdf |