N° dossier : 44503

Date : 13/12/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature des collèges publics.

Documents :

RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION
R0YC7.pdf C0YC7.pdf D0YC7.pdf