N° dossier : 44498

Date : 13/12/19

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Ports

Référent : M LE DISSES

Objet :

Ports départementaux : conventions avec les communes de Martigues, Saint-Chamas et Le Rove pour l’exploitation de caméras de vidéoprotection.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT SCAN
D0YC2.pdf R0YC2.pdf P0YC2.pdf