N° dossier : 44517 Date : 13/12/19 Commission : Exigence sociale Thème : Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille Référent : Mme DEVESA Objet : Appel à projets mode d’accueil petite enfance 2020. Documents : DELIBERATION RAPPORT SCAN D0YCL.pdf R0YCL.pdf P0YCL.pdf