Date Commission Thème Référent Objet
46043
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Bâtiments départementaux M. PONS

Approbation d’indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental (collège de l’Estaque à Marseille).

46042
Détail >>
11/12/20 Administration générale Finances M REAULT

Sociétés locales d’épargne (SLE) de la CEPAC – Attribution de parts en substitution de dividendes.

46041
Détail >>
11/12/20 Administration générale Finances M REAULT

Demande de réitération de garantie d’emprunt formulée par la SCIC d’HLM Grand Delta Habitat pour une opération d’acquisition en VEFA de 71 logements locatifs collectifs sociaux dénommés « Résidence La Clef des Champs » et situés Avenue François Mitterrand à Gignac la Nerthe (13180).

46040
Détail >>
11/12/20 Administration générale Finances M REAULT

Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM 3F Sud pour une opération d’acquisition en VEFA de 55 logements locatifs sociaux collectifs (39 PLUS, 16 PLAI), dénommés « Rue Barbaroux », situés rue Barbaroux à Arles (13200).

46039
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Culture Mme BERNASCONI

Modalités techniques et financière n°3 Complément tarifaire relatif aux droits d?entrée au Museon Arlaten, modification d’une date de résidence d’artistes, conséquences de l’annulation de manifestations culturelles sur les subventions 2020 et annulation d’une subvention.

46037
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Enseignement Supérieur et Recherche Mme MIQUELLY

Soutien à l?organisation de colloques scientifiques – AMU.

46035
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale Vie associative hors associations caritatives Mme BIAGGI

Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) exercice 2020 – 6ème répartition.

46034
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Logement Mme CARREGA

OPH 13 Habitat: aide départementale à l’acquisition en VEFA de 33 logements locatifs sociaux à Plan d’Orgon.

46033
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21 M. RÉAULT

Subventions aux associations environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 – 7ème répartition 2020.

46032
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Agriculture M LIMOUSIN –

Aide à la modernisation et à la construction de serres maraîchères au titre de l?année 2020.

46029
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Agriculture M LIMOUSIN –

Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) – Année 2020.

46028
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Agriculture M LIMOUSIN –

Subventions d’investissement dans le cadre du programme de santé animale – Année 2020.

46027
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Enseignement Supérieur et Recherche Mme MIQUELLY

Projet « CMI  » (Centre de Mathématiques et d?Informatique) – CPER 2015-2020.

46026
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Patrimoine M. PERRIN

Prise en location d’un local (lot 56) à Master Park, 116 Avenue de la Pomme à Marseille (11ème), destiné au stockage de la direction des services généraux (DSG).

46021
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21 M. RÉAULT

Attributions de subventions aux associations dans le cadre de l’appel à projets « Apport de connaissances à destinations des jardins collectifs des Bouches-du-Rhône ».

46019
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Domaines départementaux et espaces naturels Mme CHABAUD

Parc naturel régional de Camargue. Participation à la gestion des espaces naturels 2020.

46018
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Etang de Berre M. LE DISSES

Subvention d’investissement pour le syndicat mixte du Parc Marin de la Côte Bleue.

46017
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Prolongation d’un an du schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale en faveur de l’enfance et de la famille pour la période 2016-2020.

46015
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Pélissanne – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2020/2024 et clôture du Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2017.

46013
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Subventions d’équipement pour 3 projets de prévention et de soins en santé mentale à l’hôpital Valvert, l’hôpital Montperrin et l’hôpital Edouard Toulouse.

46012
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Miramas – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2020 – Tranche 2019 et régularisation d’affectations sur l’autorisation de programme contrats départementaux 2014.

46011
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Aide aux acquisitions foncières et immobilières – Année 2020 – 3ème répartition.

46010
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Collèges Mme GUARINO

Demandes de subventions d?associations à caractère éducatif – Année 2020 – Quatrième répartition : soutien à l?association Association Espace Pédagogie et Formation France (EPFF).

46009
Détail >>
11/12/20 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Berre-l’Etang – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2020/2021 – Tranche 2020.

46008
Détail >>
11/12/20 Administration générale Ressources humaines Mme MIQUELLY

Adoption d’une nouvelle convention avec le centre de loisirs du Roy d’Espagne.

46007
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale Sports M. GENZANA

Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives.

46006
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Subvention d’investissement pour la rénovation et l’extension de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) la Soubeyrane à Cassis.

46005
Détail >>
11/12/20 Attractivité et rayonnement Ports M LE DISSES

Ports départementaux : mesure de soutien au titre de la crise sanitaire au chantier naval TRAPANI (port de Cassis).

46004
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale Personnes du bel âge M REY

Remboursement des frais induits pour la formation des accueillants familiaux pour les personnes du bel âge et les personnes en situation de handicap.

46003
Détail >>
11/12/20 Exigence sociale PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS Mme DEVESA

Subvention d’investissement pour le centre hospitalier d’Aubagne dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19.