Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
37757 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	ADIL 13 : participation départementale au fonctionnement de l’association pour 2016
37756 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Centres sociaux – Année 2016 – 1ère répartition de crédits de fonctionnement.
37755 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Convention tripartite pour la gestion des espaces naturels du Conservatoire du Littoral et des Rivages Lacustres – Programme 2016
37754 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Mise à jour du règlement départemental d’aide sociale des Bouches-du-Rhône
37753 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	PRU Corsy-Beisson, Aix-en-Provence : aide à la réhabilitation de 474 logements locatifs et à la construction de 45 logements par l’OPH 13 Habitat
37751 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Jouques – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014/2016 – Tranche 2015
37748 Détail >>	10/02/17	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Construction de la gendarmerie d’Orgon : quitus au mandataire.
37746 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Socio-linguitisque et Alphagarde: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Maison pour Tous – Centre Social Kléber FAIL
37745 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Etang de Berre		Subvention GIPREB : suivi écologique 2016
37744 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action de socialisation linguistique coopérative : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et Performance Méditerranée
37742 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Viticulture	Mme CALLET –	26ème Cuvée départementale : adoption du règlement intérieur de l’édition 2016 Cotisation à l’Association Nationale des Elus du Vin (ANEV)
37741 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Budget Primitif 2016 – Délégation Politique de la Ville
37740 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Budget Primitif 2016 – Délégation des Centres Sociaux
37739 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Alpha Social Professionnel (ASP) – Transfert des Compétences »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Centre Populaire d’Enseignement (CPE)
37737 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	CPER 2000-2006 : Faculté d’odontologie : Quitus au mandataire.
37736 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Soutien Animation Seniors – Subventions de fonctionnement – Exercice 2016 – 1ère répartition
37735 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	1ère répartition de l’enveloppe Congrès
37734 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Diffusion Scientifique : CNRS pour C’NANO PACA : Projet iSciences Magazine WEB-DOC
37731 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Epicerie Solidaire d’Endoume » : Convention liant le Département des Bouches du Rhône et le Centre Socio-Culturel d’Endoume.
37730 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Transferts de subventions départementales au profit du SIVOM de l?Arc à l?Etang suite à la dissolution des SIVU SIGEC et SYSY dans la Basse Vallée de l’Arc.
37728 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Budget primitif 2016 : Politique publique des domaines départementaux, des espaces naturels de la chasse et de la pêche
37727 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Budget Primitif 2016 : Politique publique des Transports
37724 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par l’association « L’Arche à Marseille ». Opération : délocalisation du foyer de vie situé au 59, avenue de Saint-Just vers le site du 178, avenue des Chutes Lavie 13013 Marseille.
37723 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par l’O.P.H 13 Habitat. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 12 logements mixtes locatifs sociaux dénommés « Le Bocage » et situés au 34, Bd Jean-Jacques Rousseau à La Penne-sur-Huveaune.
37722 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Gréasque – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2020 – Tranche 2016 – Modification du Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2013/2014
37721 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Collège Frédéric Mistral à Arles : demande de quitus.
37720 Détail >>	25/03/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec l’Hôpital Privé Marseille-Beauregard relative au dispositif de partenariat périnatal de prévention.
37716 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Sectorisation des collèges – Modification des secteurs de recrutement à la rentrée 2016
37715 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à l’acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux à Istres par l’OPH 13 Habitat
37713 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention de partenariat sur le dispositif de Téléprotection Grave Danger (TGD) sur le ressort du Tribunal de Grande Instance de Marseille