Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
37793 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement du Département des Bouches-du-Rhône
37792 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Caducité des subventions aux communes et à leurs groupements (2000 à 2013)
37791 Détail >>	25/03/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Information de la commission permanente en matière de lancement de marchés publics au titre de la délégation de compétence accordée par l’Assemblée Départementale
37790 Détail >>	25/03/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention de prise en charge des vaccins délivrés par le Département au titre de la délégation de compétence de l’Etat
37789 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Domaines départementaux – Espaces naturels – Chasse et pêche	Mme CHABAUD	Bureau des Guides du GR2013 – Animation du Parc Départemental de la Tour d’Arbois
37788 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Bouches-du-Rhône Tourisme : subvention d’investissement pour 2016
37787 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Cession d’un ensemble immobilier à usage de bureaux dénommé « Hôtel de Valbelle » sis 24 Rue Mignet & Rue Lisse Saint-Louis à Aix-en-Provence (13100) au profit de la société Inovalis – Précisions sur l’acquéreur
37786 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Archives départementales – Convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Musée National du Sport relative au prêt d?objets pour une exposition temporaire
37785 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Santé animale – Année 2016
37784 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Allègement des cartables. Dotations aux collèges.
37783 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Plan sanitaire végétal – Année 2016
37782 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 99 – Construction du pont de Beaucaire-Tarascon – Protocole transactionnel avec la société Freyssinet France
37779 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Subventions d’investissement Culture Caducités 2015
37778 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Action départementale en faveur de la filière textile-mode-habillement : subvention de fonctionnement à l’association Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode (MMMM).
37777 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Participation à Provence Promotion 2016
37776 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Ports	M LE DISSES	Budget Primitif 2016 : Politique Publique des Ports
37774 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	PRU La Savine : participation départementale à la requalification de la « Petite Savine » à Marseille 15ème par la Logirem
37773 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	Commission Locale d’Information de Cadarache : Demande de subvention
37772 Détail >>	25/03/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Approbation des montants d’indemnité d’assurance au titre des contrats dommages ouvrage ou responsabilité décennale du Département
37771 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Budget Primitif 2016 de la politique publique d’insertion sociale et professionnelle
37770 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Bouches-du-Rhône Tourisme – subvention d’investissement pour le Système d’Information Touristique Départemental
37769 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil départemental – Musée départemental Arles Antique (MDAA) et le Centre Interdisciplinaire de Conservation et Restauration du Patrimoine (CICRP) dans le cadre d’un programme de formation et de création d’ateliers de restauration de mosaïques en Algérie
37768 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat Culturel- Aide au développement culturel des communes- Convention de partenariat avec la Ville de Marseille en faveur de l?Opéra pour l’année 2016
37767 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme du Puy-Sainte-Réparade
37766 Détail >>	27/05/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 24 – Cabannes – Cession à titre onéreux d’une parcelle à la commune de Cabannes
37765 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	PRU Saint-Mauront : participation départementale à la construction de 34 logements à Marseille 3ème par le Nouveau Logis Provençal
37764 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Autorisation d’occupation à titre temporaire du domaine départemental de l’Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d’Animation
37761 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Roquevaire – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2020 – Tranche 2016
37759 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Dispositif « classes transplantées » – Aides financières aux familles des enfants issus de quartiers prioritaires
37758 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de PLU de Mas-Blanc-des-Alpilles