Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
37712 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Aide départementale à la construction de 18 logements cité Beisson à Aix en Provence par l’OPH 13 Habitat
37711 Détail >>	29/01/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention de partenariat sur le dispositif de Téléprotection Grave Danger (TGD) dans le ressort du Tribunal de Grande Instance d’Aix en Provence
37710 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Budget primitif 2016 consacré à la politique départementale agricole
37709 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	Ancienne RD 66 – Lambesc – Convention de fonds de concours pour la réfection de la chaussée de la rue Eugène Pelletan
37708 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de La Roque d’Anthéron
37707 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Module d’Insertion Entrée Linguistique (MIEL): convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association CIERES
37706 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action de dynamisation stratégique pour l’emploi multi-filière: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Sud Formation
37705 Détail >>	25/03/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine « Flamants/Iris » : 1ère répartition des crédits pour 2016.
37704 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Promotion économique : subventions à diverses structures
37703 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Ressources naturelles – Risques environnementaux	Mme SAEZ	BP 2016 – Ressources naturelles – Risques environnementaux – Préservation des milieux aquatiques, Commission Locale d’Information (C.L.I) et Plan de Prévention des Risques Technologiques (P.P.R.T)
37701 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Bouches-du-Rhône Tourisme : subvention de fonctionnement pour 2016
37700 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Etang de Berre		Budget Primitif 2016-Etang de Berre
37699 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 572 – La Barben – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage (Etudes)
37697 Détail >>	27/05/16	Attractivité et rayonnement	Logement	Mme CARREGA	Participation départementale au financement du Programme d’Intérêt Général (P.I.G.) « Mieux Habiter, Mieux Louer » du Conseil de Territoire du Pays d’Aix 2016-2019
37695 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 74 – Verquières – Mise en place d’une canalisation souterraine – Convention d’occupation temporaire du domaine privé départemental
37692 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Viticulture	Mme CALLET –	Opération « Millésime » – édition 2016
37691 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) : Conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et les organismes: EVOLIO Pays d’Aubagne et de l’Etoile, La Fibre Solidaire, Résurgences, T.E.E.F. et ARCADE.
37690 Détail >>	25/03/16	Administration générale	Sports		Budget Primitif 2016. Politique sportive départementale.
37689 Détail >>	09/09/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Parcours en communication interculturelle » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’Association de Formation pour la Coopération et la Promotion Professionnelle Méditerranéenne (ACPM)
37688 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 908 – RD57a – RD56c – Peynier – Cession à titre gratuit de parcelles à la commune pour l’aménagement d’équipements publics
37684 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire – Marseille	Mme BIAGGI	Avis du Département sur le projet de PLU de la commune de Rognes
37683 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine « Flamants/Iris »: approbation de la version définitive de l’avenant national de clôture n°4 à la convention pluriannuelle.
37682 Détail >>	27/05/16	Administration générale	Sports		Caducité des subventions d’investissement sports.
37680 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Caducité des subventions aux communes et à leurs groupements (2008 à 2012)
37679 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Règlement départemental des transports des élèves et étudiants handicapés pour l’année scolaire 2016-2017
37677 Détail >>	29/01/16	Exigence sociale	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Délégation de service public de la ligne d’autocars Marseille-Aéroport : avenant n°7
37676 Détail >>	25/03/16	Exigence sociale	Routes	M BOUVET	RD 64-RD 65 – Aix-en-Provence – Reclassements de voies assortis de fonds de concours du Département à la commune d’Aix-en-Provence
37675 Détail >>	29/01/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Mandat spécial. Réunion plénière du Graco le 12 janvier 2016 à Paris.
37674 Détail >>	29/01/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics pour la fourniture en gaz des collèges publics
37673 Détail >>	29/01/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec le Centre Hospitalier de Martigues relative au dispositif de partenariat périnatal de prévention.