N° dossier : 37758

Date : 25/03/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de Mas-Blanc-des-Alpilles

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0T4U.pdf D0T4U.pdf