N° dossier : 45482

Date : 25/09/20

Commission : Exigence sociale

Thème : Personnes du bel âge

Référent : M REY

Objet :

Association habitat alternatif social (HAS) – Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes – Exercice 2020.

Documents :

RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION
R0Z3E.pdf C0Z3E.pdf D0Z3E.pdf