Date Commission Thème Référent Objet
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25/05/18 Attractivité et rayonnement Enseignement Supérieur et Recherche Mme MIQUELLY

Institut de Recherche pour le Développement (IRD) – 2ème édition de l’Ecole d’été sur les Objectifs de Développement Durable.

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25/05/18 Exigence sociale Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille Mme DEVESA

Subventions allouées à des associations pour leurs actions de soutien à la parentalité au titre de l’année 2018.

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demande de garantie d’emprunt formulée par l’Association Médico-Sociale de Provence (AMSP). Opération : extension délocalisée de 30 places de la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) « La Reynarde » sur le site du Domaine de la Tour d’Arbois, à Aix-en-Provence.

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30/03/18 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Union des maires des Bouches-du Rhône – Subvention de fonctionnement 2018.

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25/05/18 Exigence sociale Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille Mme DEVESA

Dispositif de prise en charge de jeunes majeurs en structure habitat jeunes.

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25/05/18 Exigence sociale Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille Mme DEVESA

Subvention allouée à la Fondation apprentis d’Auteuil – Unité éducative de prévention de l’internat Vitagliano. Exercice 2018.

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25/05/18 Exigence sociale Sports

Soutien au mouvement sportif – Aide à l’équipement des associations sportives – 1ère répartition 2018.

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25/05/18 Exigence sociale Sports

Soutien au mouvement sportif – Aide au fontionnement général des associations sportives – 3ème répartition 2018.

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25/05/18 Administration générale Finances M REAULT

Demande de modification de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM UNICIL. Opération : Réhabilitation de la résidence « Haras du Bourg » située Allée des Manades à Arles (13200).

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25/05/18 Attractivité et rayonnement Routes M BOUVET

RD9e – Martigues – Aménagement entre le chemin des Carrières et l’avenue des Vauclusiens – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels des ouvrages et de financement par subvention.

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demande de modification de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM Nouveau Logis Provençal. Opération : acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux (7 LUS, 5 PLAI, 3 PLS) situés Chemin de Roumagoua, sur la commune de La Ciotat (13600).

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demandes de garantie d’emprunt formulées par la SAUES Habitat Pact Méditerranée.

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25/05/18 Exigence sociale Sports

Aide au développement du sport départemental: manifestations sportives 3 ème répartition.

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM Unicil. Opération : construction de 60 logements collectifs locatifs intermédiaires (PLI) dénommés « Bois Fleuri » et situés au 290, Rue Pierre Doize, dans le 10ème arrondissement de Marseille (bâtiments 1 et 2).

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demandes de garantie d’emprunt formulées par l’OPH 13 Habitat.

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM Néolia. Opération : acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux (15 PLUS, 7 PLAI, 4 PLS) situés au 49, Avenue Jean Moulin, sur la commune de Pelissanne (13330).

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30/03/18 Préservation des territoires Collèges Mme GUARINO

Construction du gymnase Arc de Meyran à Aix-en-Provence : quitus au mandataire.

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30/03/18 Administration générale Finances M REAULT

Décision modificative n°0.

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30/03/18 Exigence sociale Vie Associative Mme BIAGGI

1) Soutien de la Vie Associative – Fonctionnement – 1ère répartition 2018; 2) Soutien aux Médias Associatifs – Fonctionnement – 1ère répartition 2018; 3) Soutien de la Vie Associative – Investissement – 1ère répartition 2018.

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14/09/18 Préservation des territoires Bâtiments départementaux M. PONS

Construction de la caserne de gendarmerie de Saint-Martin-de-Crau : lancement de l’opération.

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30/03/18 Exigence sociale Personnes handicapées Mme DALBIN

Revalorisation du tarif horaire de l’aidant familial au titre de la prestation de compensation du handicap (PCH).

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25/05/18 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Mallemort – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2018 – Tranche 2017 – Transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.

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14/09/18 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Cabriès – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2017 – Transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.

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25/05/18 Attractivité et rayonnement Etang de Berre

Délégation Etang de Berre : 2018 Cotisations GIPREB et PMCB.

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30/03/18 Préservation des territoires Aides aux communes Mme VASSAL

Commune de Simiane-Collongue – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2017.

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30/03/18 Préservation des territoires Collèges Mme GUARINO

Construction du gymnase Malraux à Marseille : quitus au mandataire.

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29/06/18 Attractivité et rayonnement Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité M PONS

Plan Mobilité : Pôle d’échanges multimodal de transports d’Istres

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25/05/18 Exigence sociale Personnes handicapées Mme DALBIN

Renouvellement de la subvention allouée au centre d’interprétariat et de liaison (CIL) dans le cadre du dispositif d’interprétariat en faveur des personnes sourdes et malentendantes – Exercice 2018.

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30/03/18 Exigence sociale Vie Associative Mme BIAGGI

Soutien aux associations – Enfance Fonctionnement et Investissement 1er répartition 2018.

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25/05/18 Exigence sociale Insertion sociale et professionnelle Mme PUSTORINO

Avenant n°1 à la convention intitulée « relation entreprise pour le compte de la direction de l’insertion » entre le Fonds social européen et l’association Emergences.