Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43475 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Convention de mandat relative à l?encaissement des droits d?entrée à la patinoire temporaire installée sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales du 10 décembre 2019 au 5 janvier 2020.
43474 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la caisse d’allocations familiales (CAF 13) dans le cadre du dispositif régional d’observation sociale (DROS) en région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA).
43473 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Actualisation réglementaire des modalités de prise en charge des frais de déplacement.
43471 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Aubagne -Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2019. Tranche 2018.
43470 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location de 5 emplacements de stationnement au parking Prado-Périer, allées Turcat-Méry à Marseille destinés à la DGAS, SMAPE.
43469 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide au développement culturel des communes – 1ère répartition 2019
43467 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations – Enfance fonctionnement et investissement 1ère répartition 2019.
43466 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux structures communales et associatives d’accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) – 1ère répartition – Exercice 2019.
43465 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Centres Sociaux – Année 2019 : 1ère répartition de crédits de fonctionnement.
43464 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien de la vie associative – Fonctionnement et fonctionnement Médias 1ère répartition – Exercice 2019.
43463 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives.
43461 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition à l’euro symbolique de l’assiette foncière du nouveau collège Paul Eluard à Port-de-Bouc.
43460 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Contrôle de gestion – Systèmes d’information et services numériques	Mme CALLET	Convention de partenariat type liée au Smart food challenge en Provence.
43457 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Adoption d?une délibération-cadre permettant aux directions et services du Conseil départemental de s?engager dans une démarche européenne et de solliciter des financements européens pour la mise en ?uvre de leurs opérations.
43455 Détail >>	24/05/19	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 3ème répartition 2019.
43454 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Fonds d?assistance aux communes pour l?aménagement et la gestion agricoles : répartition de crédits – Modification des statuts du syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB).
43453 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Relogement du service prestations urgentes et ateliers (SPUA) à la traverse Santi 13015 Marseille.
43452 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Ventabren – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2016/2019 – Tranche 2018.
43450 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité	M PONS	Convention de financement entre le Département des Bouches-du-Rhône, et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant la mise en accessibilité des points d?arrêt du réseau de transport.
43449 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat Culturel – Subventions de fonctionnement – Soutien à la langue et aux traditions provençales -2ème répartition – Année 2019.
43448 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Aide financière en faveur du centre hospitalier Edmond Garcin situé sur la commune d’ Aubagne – Exercice 2019.
43445 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Agriculture	M LIMOUSIN –	Cité de l’agriculture – Demandes de subventions 2019 : « Les 48 H de l’agriculture urbaine » et fonctionnement général.
43444 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition d’une propriété communale « la Denise » située 41, route des Camoins à Marseille 13011, destinée notamment à l’aménagement d’une aire de jeux et de parcours sports/santé.
43443 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la Jeunesse.
43441 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Aide du Département aux travaux de proximité – Année 2019 – 1ère répartition, réaffectation et transfert de subventions.
43440 Détail >>	18/10/19	Préservation des territoires	Logement	Mme CARREGA	SAMPA : aide départementale à l’acquisition en VEFA de 37 logements locatifs sociaux individuels à Arles.
43439 Détail >>	24/05/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention de disponibilité pour le développement du volontariat entre le département des Bouches-du-Rhône et le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Var.
43438 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Relations internationales et européennes – Interventions humanitaires	M. BORE	Délégation officielle à New-York (Etats Unis) du 29 octobre au 2 novembre 2018 – Ratification de la mission.
43437 Détail >>	24/05/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Caducités des subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années 2005 à 2013).
43436 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux	M FERAUD	Participation à la mission de prévention et d?animation jeunes. 1ère répartition 2019.