Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38388 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Subventions complémentaires d’investissement pour les collèges publics du Département.
38387 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Eygalières – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2015
38385 Détail >>	30/06/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale en faveur de l’Enfance et de la Famille 2016-2020
38382 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Fin de la mise à disposition au profit de la Régie Départementale des Transports 13 (RDT 13) de certains biens immobiliers départementaux
38381 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Fonds départemental pour la mise en oeuvre du Plan Energie Climat Territorial – Année 2016 – Actualisation des critères et 1ère répartition
38380 Détail >>	13/07/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Intervention pour les ateliers « Accélérateur de l’emploi »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association CVStreet
38379 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces Agricoles et Naturels périurbains (PAEN) sur la commune de Velaux : renouvellement de la convention de mise en oeuvre du programme d’action
38378 Détail >>	30/06/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Garanties d’emprunt. Rapport cadre concernant l’application d’une procédure de vote complémentaire. (simplification de la procédure de vote – emprunts CDC)
38377 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Anciens Combattants	M BOUVET	Soutien aux associations d’anciens combattants : subventions de fonctionnement. Exercice 2016 – 2ème répartition.
38376 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Pays d’Arles 2016
38375 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subvention allouée à deux associations de protection de l’enfance – Exercice 2016
38374 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Subventions aux associations à vocation agricole dans le cadre de l’aide au fonctionnement, à l’investissement et à la promotion des produits agricoles
38372 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Aide du Département aux monuments historiques et patrimoine et objets mobiliers non protégés – 1ère répartition – Année 2016
38371 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Avenant n° 5 à la convention de mise à disposition de locaux signée entre le représentant de l’Etat et le Président du Conseil Général le 5 avril 1982.
38370 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Tourisme	Mme MILON –	Club de la Croisière Marseille Provence : financements 2016
38369 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Peynier – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement – 2015/2019 – Tranche 2016
38368 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Prestations accessoires accordées gratuitement aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics
38367 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Convention avec l’association l’Abri Parental – Montant de la subvention 2016
38366 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Aide aux investissements des entreprises agroalimentaires
38365 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Pélissanne – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement – 2014/2017 – Tranche 2015
38364 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Participations 2016 en faveur des Unions Départementales de Syndicats
38363 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Développement économique – Emploi	M.GAZAY	Promotion économique : subventions à diverses structures
38362 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Agriculture	M LIMOUSIN –	Programme d’actions en matière de gestion durable de l’eau et de l’énergie dans le domaine agricole – Année 2016
38361 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de Cadolive – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2016
38360 Détail >>	13/07/16	Préservation des territoires	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention de prestation de service entre le Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône et le Département des Bouches-du-Rhône, relative à la saisie des déclarations de créations et de vacances d’emplois et des retours de nomination sur internet.
38359 Détail >>	13/07/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Convention entre le Département et l’association Espace Formation pour l’occupation de locaux de la MDSP de Port-Saint-Louis-du-Rhône.
38358 Détail >>	13/07/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	CCAS d’Aix-en-Provence – Analyse des besoins sociaux. Convention de partenariat pour l’échange des données
38357 Détail >>	13/07/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subvention allouée à l’association Réseau santé social jeunes de La Ciotat – Exercice 2016
38356 Détail >>	13/07/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Relations Internationales et Affaires Européennes. Rapport d’Inclusion durable et économique – 1ère répartition
38355 Détail >>	13/07/16	Préservation des territoires	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Autorisation d’Occupation Temporaire (A.O.T.) pour la restauration sur le site d’Arenc.