N° dossier : 38355 Date : 13/07/16 Commission : Préservation des territoires Thème : Ressources humaines Référent : Mme MIQUELLY Objet : Autorisation d’Occupation Temporaire (A.O.T.) pour la restauration sur le site d’Arenc. Documents : RAPPORT DELIBERATION SCAN R0TLF.pdf D0TLF.pdf P0TLF.pdf