Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

Vous avez la possibilité, ci-dessous, de rechercher en précisant : une date de commission, un thème ou une commission.

Recherche délibs

Date de délibération

Thème

Commission

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
38757 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Service d’amorçage de projets « Dispositif Citélab » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Initiative Pays d’Arles
38756 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action » Insertion des Jeunes de 18 à 25 ans Bénéficiaires du RSA » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et Unis Cité Méditerranée
38755 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Sécurité – Prévention de la délinquance et de la radicalisation	M. REY	Participation à la mission de prévention et d’animation jeunes – 3ème répartition 2016 – Délégation des Centres Sociaux
38752 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide Départementale aux Contrats de Ville – 3ème répartition – Année 2016
38751 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Participation du Département des Bouches-du-Rhône au fonctionnement de collèges du Gard à recrutement interdépartemental
38750 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme. Opération : acquisition/amélioration d’un logement collectif locatif social (PLAI) situé au 1, boulevard Saint Jean (13010 Marseille).
38748 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Erilia. Opération : construction de 42 logements collectifs locatifs sociaux situés aux 7-9, rue Nau (13006 Marseille).
38747 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Logis Méditerranée. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 23 logements collectifs locatifs sociaux situés au 89, boulevard des Libérateurs (13011 Marseille).
38746 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la S.A. d’HLM Grand Delta Habitat. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 27 logements individuels locatifs sociaux dénommés « Le Jardin de Carla » et situés chemin de la Draillette (Châteaurenard).
38745 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par l’O.P.H. 13 Habitat. Opération : acquisition en V.E.F.A. de 17 logements collectifs locatifs sociaux dénommés « Bel Ombre II » et situés au 15, avenue Raymond FILIPPI (Istres).
38744 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Collèges : année scolaire 2015-2016 : aides aux transports (5ème répartition)
38743 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Lab’Emploi »: convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Entreprises 13 pour l’Emploi (UPE 13)
38742 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demandes de garantie d’emprunt formulées par la SA UES Habitat Pact Méditerranée. Opérations : 11 opérations d’acquisition/amélioration de logements collectifs locatifs sociaux (PLAI) en diffus (13003, 13013 et 13014 Marseille).
38741 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires	M BORE	Soutien à des manifestations à caractére économique et à des acteurs départementaux qui contribuent au renforcement de l’attractivité du Territoire des Bouches-du-Rhône,
38740 Détail >>	21/10/16	Exigence sociale	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Aix-Marseille Université : Pépite Paca Ouest : Pôle Etudiant Pour l’Innovation, le Transfert et l’Entrepreneuriat.
38739 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Subventions allouées à 3 associations, organismes autorisés pour l’adoption Enfance Avenir, De Pauline à Anaëlle, Orchidée Adoption exercice 2016
38738 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « Accompagnement du public rencontrant des difficultés à s’inscrire dans une démarche d’insertion professionnelle et ayant des problématiques de santé » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et SCOP Confluence
38736 Détail >>	09/09/16	Exigence sociale	Culture	Mme BERNASCONI	Convention de mandat de vente par le réseau France Billet des billets de l’exposition «Savoir et pouvoir sous Ramsès II, Khâemouaset, le prince archéologue» qui se tiendra du 8 octobre 2016 au 22 janvier 2017 au Musée départemental Arles antique
38735 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM Immobilière Méditerranée. Opération : acquisition/amélioration de 56 logements collectifs locatifs sociaux (PLS) situés au 44, rue Raphaël Ponson (13008 Marseille).
38734 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Administration générale et services généraux	M MORAINE	Cession à titre gracieux de véhicules appartenant au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône à des associations – 2ème semestre 2016
38733 Détail >>	16/12/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Projet de Rénovation Urbaine de » La Savine »: 2 ème répartition des crédits pour 2016.
38732 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM ICF Sud Est Méditerranée. Opération : acquisition/amélioration de 175 logements collectifs locatifs sociaux (PLS) situés avenue André Zenatti (13008 Marseille).
38731 Détail >>	21/10/16	Administration générale	PMI – Enfance – Santé – Famille et Laboratoire départemental d’analyses et de sécurité alimentaire	Mme DEVESA	Soutien au fonctionnement des relais assistants maternels – 3ème répartition 2016
38730 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges du Département
38729 Détail >>	21/10/16	Administration générale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action linguistique à visée professionnelle : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et Auteuil Formation Continue
38727 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide Départementale au Fonctionnement en Politique de la Ville (ADFPV) – 5ème répartition – Année 2016
38726 Détail >>	09/09/16	Préservation des territoires	Finances	M REAULT	Demande de réaménagement de 20 prêts déjà garantis par le Département (SA d’HLM S.F.H.E). Opérations : divers programmes de logements sociaux situés sur Marseille et le Département.
38725 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Convention entre la commune d’Eyguières et le Département pour l’occupation de locaux, en vue de la tenue de permanences sociales.
38724 Détail >>	31/03/17	Préservation des territoires	Patrimoine Bâtiments Départementaux	M PERRIN –	Centre de secours d’Allauch : reprise de la maîtrise d’ouvrage par le Département.
38721 Détail >>	21/10/16	Attractivité et rayonnement	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune d’Aureille – Contrat Départemental de Dévelopement et d’Aménagement 2014/2016 – Tranche 2015