N° dossier : 38734

Date : 09/09/16

Commission : Préservation des territoires

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Cession à titre gracieux de véhicules appartenant au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône à des associations – 2ème semestre 2016

Documents :