Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

Délibérations des commissions permanentes datées d’avant 2021

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Date de délibération

Thème

Commission

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N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
42868 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Troisième répartition 2018 de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance.
42867 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Appel à projets parentalité petite enfance – 4ème répartition 2018.
42866 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	Subventions de partenariat pour la réalisation d’actions dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus.
42865 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	BP 2019 : Délégation Enseignement Supérieur et Recherche.
42864 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention d?occupation entre le Département, la Commune de Lançon-Provence et le CCAS de Lançon-Provence pour la mise à disposition d?un bureau au sein du CCAS situé rue du Conseiller de Trets, 13680 Lançon -Provence, en vue de permanences sociales.
42863 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine sanitaire – exercice 2018 – 4ème répartition.
42862 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat Culturel – Subvention de fonctionnement aux associations – Manifesta 13 – Année 2018.
42861 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille	Mme DEVESA	Association départementale pour la protection des nourrissons, de l’enfance et de la famille (APRONEF) – Montant de la subvention 2018.
42860 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2019 en faveur de l’association Inter Parcours Handicap 13.
42859 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Unicil SA d’HLM : aide à la réalisation de parcours piétons, signalétiques et micro-lieux sur la résidence Air-Bel à Marseille 11e arrondissement.
42858 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Domaines départementaux et espaces naturels	Mme CHABAUD	Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) pour la création d’un ouvrage intitulé « Roches et Paysages de Provence ».
42857 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Partenariat avec les établissements d’enseignement agricole privés sous contrat.
42856 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Aides exceptionnelles à des collèges publics et privés sous contrat.
42855 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	»La Provence dans mon assiette » – rapport cadre relatif à la restauration scolaire.
42854 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	BP 2019 : Délégation collèges.
42853 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Enseignement Supérieur et Recherche	Mme MIQUELLY	Schéma départemental de développement universitaire et scientifique (SDDUS).
42852 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « la culture comme outil d’insertion socioprofessionnelle et levier de remobilisation personnelle et professionnelle » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association cultures du coeur 13.
42851 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Convention d?occupation entre le Département et la commune de La Fare les Oliviers, pour la mise à disposition d?un bureau au sein du CCAS situé 20 cours Charles Galland, 13850 La Fare les Oliviers, en vue de permanences sociales.
42849 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Viticulture	Mme CALLET –	Filière viticole : – Demandes de subventions de la Chambre d’agriculture : « les millésimes 2019 » et le Concours Général Agricole 2019.La cuvée départementale 2019 (modification règlement intérieur).
42848 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Commune de La Fare-les-Oliviers – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2018/2020 – Tranche 2018.
42846 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action » en..vie d’emploi » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association ID 9.
42845 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	OPH 13 Habitat : aménagement d’espaces de détente, conviviaux et multigénérationnels sur les résidences Néréides et Bosquet à Marseille 11e arrondissement.
42844 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Budget Primitif 2019 : Délégation Bâtiments départementaux.
42843 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Politique de la Ville	Mme BARTHELEMY	Aide Départementale aux contrats de Ville (ADCV) – 4ème Répartition – Exercice 2018.
42842 Détail >>	14/12/18	Attractivité et rayonnement	Culture	Mme BERNASCONI	Partenariat culturel – Dispositif Aide aux salles de cinéma – Année 2018.
42841 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Lakanal : demande de réaffectation de reliquat de subvention.
42840 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes handicapées	Mme DALBIN	Convention de mandat permettant au Conseil départemental de déléguer le paiement des prestations sociales sous la forme de chèques emploi service universel (CESU).
42839 Détail >>	14/12/18	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du département. Télétravail.
42838 Détail >>	14/12/18	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Simone de Beauvoir à Vitrolles. Restructuration et extension des sanitaires des élèves de la cour du collège : validation de l’avant-projet définitif.
42837 Détail >>	14/12/18	Exigence sociale	Personnes du bel âge	M REY	BP 2019 : Délégation aux personnes du bel âge.