Délibérations | Département des Bouches-du-Rhône

N°	Date	Commission	Thème	Référent	Objet
43283 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Bâtiments départementaux	M. PONS	Approbation d?indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental.
43282 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Remboursements transports : Année scolaire 2018-2019 : 2ème répartition.
43280 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Collèges	Mme GUARINO	Collège Louis Leprince Ringuet à La Fare-les-Oliviers : approbation du nouveau programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle.
43278 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Pistes cyclables	M. LE DISSES	Acquisitions foncières pour la réalisation de pistes cyclables. Communes de La Barben et de Saint Andiol.
43277 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Convention avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône régissant la fonction d’inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels dans le cadre du C.H.S.C.T Départemental.
43276 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 7n – Déviation de Saint Cannat – Bilan de la concertation publique préalable au titre des articles L.103-2 et R.103-1 du code de l’urbanisme – Phase étude de l’avant-projet modificatif.
43275 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Actions d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et les associations résurgences et la fibre solidaire.
43274 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’encadrement socioprofessionnel au sein de structures d’insertion par l’activité économique : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Frip Insertion
43273 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Sports		Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives.
43272 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Sports		Soutien au mouvement sportif – Aide au fonctionnement général des associations sportives – 1ère répartition 2019.
43270 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Acquisition d’un local au sein du centre commercial « La Rouvière », sis 83 Boulevard du Redon à Marseille (13009), pour l’installation d’une Maison du Bel Age.
43265 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action « centrale de mobilité dédiée à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi » : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Maison de l’emploi de Marseille.
43264 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action Prévention de l’entrée et de l’installation des jeunes dans le dispositif RSA : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l’association Mission locale de Marseille.
43263 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise à bail d’un local sis à Cuges-les-Pins, Place Stanislas Fabre, en vue de l’installation d’une maison du bel âge.
43261 Détail >>	08/02/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM UNICIL. Opération : travaux de réhabilitation de la résidence « Les Calanques » située rue du Professeur Arnaud-Fonda – 13013 Marseille (remplacement des gardes-corps, réparation des balcons).
43260 Détail >>	08/02/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la SA d’HLM Immobilière Méditerranée. Opération : acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs sociaux (26 PLUS, 9 PLAI) – 2ème Elément Ilot 2B – rues Peyssonnel, de Ruffi et Bd Mirabeau 13002 Marseille.
43259 Détail >>	08/02/19	Exigence sociale	Jeunesse	Mme BRUNET	Subventions à des associations agissant en direction de la jeunesse.
43258 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD49a – Martigues – Reclassement dans la voirie communale.
43257 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise à bail d’un local sis à Marseille 13008, 71 Avenue de la Madrague de Montredon, destiné à l’installation d’une maison du bel âge.
43255 Détail >>	08/02/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Demandes de garantie d’emprunt formulées par l’OPH 13 Habitat. Opérations : a/ acquisition en VEFA de 47 logements collectifs locatifs sociaux (24 PLUS, 14 PLAI, 9 PLS) – Zac des Vigneaux – 13780 Cuges-les-Pins. b/ Prêt Haut de Bilan Bonifié 2018 – CDC.
43254 Détail >>	08/02/19	Administration générale	Finances	M REAULT	Demande de garantie d’emprunt formulée par la société Grand Delta Habitat (coopérative d’intérêt collectif d’HLM). Opération : construction de 28 logements collectifs locatifs sociaux (19 PLUS, 9 PLAI) – « Le 7ème Art » – 7, rue des Prêts – 13440 Cabannes.
43253 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Insertion sociale et professionnelle	Mme PUSTORINO	Action d’accès aux soins dans le domaine de la santé mentale : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le centre hospitalier Edouard Toulouse
43252 Détail >>	27/06/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD4 – Marseille – Aménagements du pourtour extérieur du giratoire Gérard Toulon par le concessionnaire Peugeot Citroën La Valentine – Convention d’occupation temporaire du domaine public départemental.
43251 Détail >>	05/04/19	Attractivité et rayonnement	Routes	M BOUVET	RD 28 – Châteaurenard – Aménagement carrefour du futur lycée – Avenue Jean Mermoz – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage.
43250 Détail >>	05/04/19	Exigence sociale	Vie Associative	Mme BIAGGI	Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2019. Subventions de fonctionnement (1ère répartition).
43249 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise en location d’un local à usage d’archives situé dans le village d’entreprises de Mourepiane à Marseille.
43247 Détail >>	05/04/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Cession de l’ancien centre d’exploitation des routes de Rousset à la commune. Modification du prix de vente.
43246 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Aides aux communes	Mme VASSAL	Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2019 – Tranche 2018.
43244 Détail >>	05/04/19	Administration générale	Ressources humaines	Mme MIQUELLY	Créations et transformations d’emplois à l’effectif théorique global du département – Fixation des taux de vacations de la filière médico-sociale
43242 Détail >>	08/02/19	Préservation des territoires	Patrimoine	M. PERRIN	Prise à bail d’un local sis à Marseille 13012, Route d’Enco de Botte, destiné à l’installation d’une maison du bel âge.