N° dossier : 43242

Date : 08/02/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Prise à bail d’un local sis à Marseille 13012, Route d’Enco de Botte, destiné à l’installation d’une maison du bel âge.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0XD6.pdf D0XD6.pdf